Doctrine Fiscale — BOFIP

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Mécanisme du « Crédit de départ »

BOI-TVA-DED-60-40

TVA – Déductions – Modalités d'exercice du droit à déduction - Remboursement - Modalités du remboursement à l'assujetti communautaire non établi

BOI-TVA-DED-50-20-30-20

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à des opérations déterminées - Prestations de services - Opérations particulières

BOI-TVA-BASE-10-20-40-20

TVA – Champ d'application et territorialité – Exonérations - Exportations et opérations assimilées – Achats en franchise - Cas particuliers

BOI-TVA-CHAMP-30-30-50-30

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Obligations et formalités d'ordre administratif et comptable imposées aux exploitants agricoles

BOI-TVA-SECT-80-30-50

TVA - Champ d'application et territorialité - Acquisitions intracommunautaires de biens exonérées

BOI-TVA-CHAMP-30-20-20

TVA - Droits à déduction - Détermination des droits à déduction - Coefficient de déduction

BOI-TVA-DED-20-10-40

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à des opérations déterminées - Livraisons à soi-même et travaux immobiliers

BOI-TVA-BASE-10-20-50

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Recouvrement de l'impôt

BOI-TVA-SECT-80-30-60

TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Définition des notions utilisées

BOI-TVA-CHAMP-20-50-10

TVA - Droits à déduction - Modalités d'exercice du droit à déduction

BOI-TVA-DED-50

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Recouvrement de l'impôt - Déclaration des opérations réalisées

BOI-TVA-SECT-80-30-60-10

TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Prestations de services se rapportant au trafic international des biens

BOI-TVA-CHAMP-30-30-20

TVA - Droits à déduction - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Transports de personnes et opérations accessoires

BOI-TVA-DED-30-30-30

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Franchise de taxe - Livraisons intracommunautaires

BOI-TVA-DECLA-40-50

TVA - Droits à déduction - Principes généraux - Objet et portée du droit à déduction

BOI-TVA-DED-10-10

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Régime du remboursement forfaitaire - Régime général

BOI-TVA-SECT-80-60-10

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Radios locales privées

BOI-TVA-CHAMP-10-10-70

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Redevable de la taxe - Livraisons de biens et prestations de services - Notion d'assujetti établi en France pour les besoins de la détermination du redevable

BOI-TVA-DECLA-10-10-10

TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Prestations de services effectuées par les intermédiaires intervenant dans des opérations exonérées ou situées hors de l'Union européenne

BOI-TVA-CHAMP-30-30-40

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Déclaration des opérations réalisées et paiement de l'impôt - Présentation générale

BOI-TVA-DECLA-20-20-10