Doctrine Fiscale — BOFIP

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Obligations et formalités d'ordre administratif et comptable imposées aux exploitants agricoles - Obligations spécifiques à la détention et la vente des animaux vivants de boucherie et de charcuterie

BOI-TVA-SECT-80-30-50-20

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Régime du remboursement forfaitaire - Régime général - Champ d'application

BOI-TVA-SECT-80-60-10-10

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Articulation entre les régularisations annuelles et les régularisations globales

BOI-TVA-DED-60-20-40

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Enseignement

BOI-TVA-CHAMP-10-10-60-40

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à des opérations déterminées - Prestations de services

BOI-TVA-BASE-10-20-40

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Autres groupements d'exploitants agricoles

BOI-TVA-SECT-80-40-20

TVA - Droits à déduction - Remboursement de la TVA supportée par un assujetti établi en France, dans un autre État membre de l'Union européenne dans lequel il n'est pas établi

BOI-TVA-DED-50-20-30-30

TVA - Règles de détermination de la base d'imposition

BOI-TVA-BASE-10

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit à la TVA - Opérations obligatoirement soumises à la TVA d'après le régime simplifié de l'agriculture (RSA) – Exploitants agricoles soumis au RSA

BOI-TVA-SECT-80-10-20-10

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Option pour l'imposition à la TVA d'après le régime simplifié de l'agriculture (RSA) - Caractéristiques de l'option pour le RSA

BOI-TVA-SECT-80-20-10

TVA – Régimes sectoriels – Opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport neufs – Présentation du régime

BOI-TVA-SECT-70-10

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Transports sanitaires

BOI-TVA-CHAMP-30-10-20-40

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit à la TVA - Opérations obligatoirement soumises à la TVA d'après le régime simplifié de l'agriculture (RSA)

BOI-TVA-SECT-80-10-20

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités particulières - Mesures afférentes aux modalités de récupération de la TVA - Imputation ou restitution de la TVA en cas de ventes ou services résiliés, annulés ou impayés

BOI-TVA-DECLA-20-30-10-10

TVA - Régimes sectoriels - Cinéma

BOI-TVA-SECT-20

TVA - Droits à déduction - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Dépenses afférentes à des biens ou des services utilisés pour des publicités prohibées

BOI-TVA-DED-30-30-60

TVA - Régimes sectoriels - Cinéma - Distributeurs d'œuvres cinématographiques

BOI-TVA-SECT-20-40

TVA - Droits à déduction - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Services de toute nature afférents à des biens exclus du droit à déduction

BOI-TVA-DED-30-30-70

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Base d'imposition

BOI-TVA-SECT-80-30-20

TVA - Régimes sectoriels - Opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport neufs - Cas particuliers

BOI-TVA-SECT-70-40

TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité - Modification de l'exigibilité de la TVA à la suite d'une option - Exclusion de l'option pour le paiement de la TVA sur les livraisons de travaux immobiliers - Cas des immeubles affectés à l'habitation pour les trois-quarts au moins de leur superficie

BOI-TVA-BASE-20-50-20-20