Doctrine Fiscale — BOFIP

RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux - Dispositif « Ancien Malraux » - Dépenses éligibles, modalités et conditions d’application

BOI-RFPI-SPEC-40-20

RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux - Dispositif « Ancien Malraux »

BOI-RFPI-SPEC-40

LETTRE - RFPI - Modèle de l’attestation annuelle comportant relevé du compte personnel du souscripteur (Dispositif « Ancien Malraux »)

BOI-LETTRE-000194

LETTRE - IR - Engagement afin de bénéficier du crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale

BOI-LETTRE-000004

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Champ d’application - Immeubles ouvrant droit au crédit d’impôt

BOI-IR-RICI-350-10-20

RFPI - Revenus fonciers - Détermination du résultat foncier - Base d’imposition

BOI-RFPI-BASE-30

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Cas de remise en cause du crédit d’impôt et sanctions applicables

BOI-IR-RICI-350-30

RFPI - Revenus fonciers - Obligations déclaratives

BOI-RFPI-DECLA-30

IR - Retrait des commentaires relatifs au crédit d’impôt au titre des intérêts d’emprunt versés pour l’acquisition ou la construction de l’habitation principale (CGI, art. 200 quaterdecies)

ACTU-2025-00159

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Champ d’application - Prêts ouvrant droit au crédit d’impôt

BOI-IR-RICI-350-10-30

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Modalités d’application du crédit d’impôt

BOI-IR-RICI-350-20

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Champ d’application - Immeubles ouvrant droit au crédit d’impôt - Conditions communes à tous les immeubles éligibles au crédit d’impôt

BOI-IR-RICI-350-10-20-10

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Modalités d’application du crédit d’impôt - Fait générateur et base du crédit d’impôt - Opérations réalisées du 6 mai 2007 au 31 décembre 2010

BOI-IR-RICI-350-20-10-10

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Modalités d’application du crédit d’impôt - Fait générateur et base du crédit d’impôt - Opérations réalisées du 1er janvier au 30 septembre 2011

BOI-IR-RICI-350-20-10-20

ANNEXE - IR - Tableaux récapitulatifs des taux du crédit d’impôt relatif aux intérêts d’emprunt pour l’acquisition de l’habitation principale (CGI, art. 200 quaterdecies)

BOI-ANNX-000024

RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux - Dispositif « Ancien Malraux » - Champ d’application

BOI-RFPI-SPEC-40-10

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Champ d’application - Immeubles ouvrant droit au crédit d’impôt - Conditions spécifiques relatives à certains logements

BOI-IR-RICI-350-10-20-20

ANNEXE - RFPI - Tableaux récapitulatifs des obligations déclaratives

BOI-ANNX-000095

IR - Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Modalités d’application du crédit d’impôt - Fait générateur et base du crédit d’impôt

BOI-IR-RICI-350-20-10

LETTRE - RFPI - Modèle d’engagement de location à produire par les propriétaires de logements (Dispositif « Ancien Malraux »)

BOI-LETTRE-000192

ANNEXE - IR - Annuités éligibles au crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt afférent à l’habitation principale - Exemples chiffrés

BOI-ANNX-000440