Conventions Collectives

Annexe IV. Enquêteurs. Accord du 16 décembre 1991

ASET9250106M

Annexe IV.1. – Régime de prévoyance et régime de frais de soins de santé du personnel non-cadre de la pharmacie d’officine [ancien titre : Régime décès, incapacité de travail, invalidité, maternité-paternité et régime frais de soins de santé du personnel non cadre de la pharmacie d'officine (Accord du 18 décembre 2000 modifié par avenant du 5 décembre 2012)]

Annexe IV.2. – Régime de prévoyance et régime de frais de soins de santé du personnel cadre et assimilé de la pharmacie d’officine (ancien titre : Régime décès, incapacité de travail, invalidité, maternité-paternité et régime frais de soins de santé du personnel cadre et assimilé de la pharmacie d'officine)

Annexe IV.3. – Tableaux des garanties des régimes de frais de soins de santé des salariés de la pharmacie d'officine

ASET1950366M

Annexe IX - Prime de transport de la convention collective nationale du 10 janvier 2000

Annexe IX - Stipulations spécifiques applicables aux techniciens du spectacle et aux artistes interprètes, engagés pour la production de phonogrammes et vidéogrammes musicaux

ASET2450455M

Annexe IX : Compte épargne-temps (Avenant n° 71 du 15 janvier 2019)

ASET1950784M

Annexe IX : Liste des accords interbranches alimentaires à jour à la date de la signature de la présente convention

Annexe IX Avenant n° 75 du 22 novembre 2018 relatif à la création de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

ASET1950217M

Annexe IX Convention collective nationale du 27 novembre 1962

Annexe n° 1 du 24 janvier 2019 à l'avenant n° 8 du 4 décembre 2018 relatif au régime de prévoyance

ASET1950486M

Annexe n° 10 dispositions particulières au personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes Accord du 27 novembre 1981

Annexe n° 14 du 4 juillet 1978 relative aux appointements mensuels minima

Annexe n° 2 "Salaires et valeur du point" convention collective nationale du 5 juillet 1956

Annexe n° 35 B du 3 décembre 1992 relative aux salaires

Annexe n° 4 du 29 mai 1970 relatif à la prime d'ancienneté

Annexe ouvriers/ouvrières Classification professionnelle - Accord du 6 mai 2021

ASET2150860M

Annexe particulière du 7 février 1995 relative aux légumes frais prêts à l'emploi

ASET9550226M

ANNEXE PRÉVOYANCE Avenant n° 13 du 11 juin 1998

ASET9850322M

Annexe relative à l'accès au bénéfice des allégements de cotisations liés à la réduction du temps de travail

Annexe relative à la classification et à la définition des emplois de la convention collective nationale du 20 juillet 1976

Annexe relative à la formation professionnelle

Annexe relative à la formation professionnelle (Accord du 27 janvier 2012)

ASET1250541M

Annexe relative à la sécurité de l'emploi

Annexe relative au régime de prévoyance Avenant du 30 juin 2005