Conventions Collectives

Annexe V : réduction et aménagement de la durée du travail, Préambule. Accord national du 16 février 1982

Annexe V (Avenant n° 45 du 28 juin 2013 relatif au remboursement de frais de santé)

ASET1350946M

ANNEXE V Avenant n° 39 du 4 octobre 1989 relatif aux salaires

Annexe V Convention collective nationale du 27 novembre 1962

Annexe V de la convention collective du 2 juin 1986

Annexe V du 13 octobre 1995 modifiée par l'accord du 8 mars 2017 relative à la flexibilité, à la durée et à l'aménagement du temps de travail

ASET9550944M

Annexe V du 18 janvier 2002 relative à la retraite surcomplémentaire

Annexe V Régime de retraite complémentaire Accord du 29 décembre 1959

Annexe V relative aux classifications et définitions des emplois (Reprise de l'accord national du 29 novembre 1985)

Annexe V- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000

ASET0050397M

Annexe V, Guide de description des postes Accord du 15 décembre 1992

Annexe VI - Accord national de salaires

Annexe VI - Accord national de salaires

Annexe VI - Négoce et importation des bois - Accord du 10 février 1992

Annexe VI - Protocole d'accord relatif au rôle de la commission paritaire de l'emploi dans la formation Convention collective nationale du 14 janvier 2000

Annexe VI : Producteurs, diffuseurs, organisateurs occasionnels (y compris les particuliers) de spectacles de bal avec ou sans orchestre

Annexe VI : Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) (Avenant du 17 juillet 2025)

ASET2550822M

Annexe VI : Épargne salariale (Avenant n° 32 du 4 novembre 2009)

ASET1050664M

Annexe VI : procédures préalables au licenciement Accord du 14 juin 1994

ASET9450699M

Annexe VI : Protocole d'accord sur le travail à temps partiel, Chapitre 2 Préambule. Avenant n° 48 du 25 juin 1987

ASET8750385Q

Annexe VI : Remboursement des frais de déplacement aux agents itinérants

Annexe VI (Avenant du 10 mars 2015 relatif à la prévoyance)

ASET1550733M

ANNEXE VI CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 mai 1973

Annexe VI Convention collective nationale du 27 novembre 1962

Annexe VI du 17 octobre 2000 modifiée par l'accord du 15 mai 2013 “ Organisation et durée du temps de travail dans les entreprises relevant de la convention collective nationale de la plasturgie ”

ASET0050767M