Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 1 décembre 2006 relatif au taux de contribution formation

ASET0750234M

Avenant n° 1 du 1 juin 2005 relatif aux salaires

ASET0550943M

Avenant n° 1 du 10 avril 2025 à l'avenant n° 25 du 27 septembre 2024 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap

ASET2550575M

Avenant n° 1 du 10 avril 2025 à l'avenant n° 26 du 17 octobre 2024 relatif au congé de proche aidant

ASET2550577M

Avenant n° 1 du 10 décembre 2014 à l'accord du 10 décembre 2014 relatif aux objectifs et aux priorités de la formation professionnelle

ASET1550158M

Avenant n° 1 du 10 janvier 2023 à l'accord du 3 février 2022 relatif à la mise en place du dispositif de la promotion ou reconversion par l'alternance dite « Pro-A »

ASET2350138M

Avenant n° 1 du 10 juillet 2013 modifiant la convention collective

ASET1750532M

Avenant n° 1 du 10 juillet 2019 relatif au volet « dispositions générales » de la convention collective

ASET1951334M

Avenant n° 1 du 10 juin 2010 à l'accord du 16 septembre 2009 relatif à la prévoyance (Tarn-et-Garonne)

AGRS1097237M

Avenant n° 1 du 10 juin 2021 à l'accord de branche du 4 février 2020 relatif à la mise en œuvre de la « Pro-A »

ASET2150835M

Avenant n° 1 du 10 mai 2000 à l'accord national du 9 septembre 1998 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés)

ASET0050385M

Avenant n° 1 du 10 mai 2023 relatif à la mise en place d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)

ASET2350806M

Avenant n° 1 du 10 mars 2022 à l'accord du 25 septembre 2020 relatif à la couverture de frais de santé

ASET2250608M

Avenant n° 1 du 10 mars 2022 à l'accord du 25 septembre 2020 relatif au régime complémentaire

ASET2250607M

Avenant n° 1 du 10 octobre 2014 à l'accord du 27 juin 2008 relatif au développement du paritarisme et au financement de la négociation collective

ASET1451182M

Avenant n° 1 du 10 septembre 2008 à l'accord du 1er juin 2005 portant création d'un PEI et d'un PERCO-I

ASET0851145M

Avenant n° 1 du 10 septembre 2013 relatif à la commission nationale paritaire

ASET1351128M

Avenant n° 1 du 11 avril 2023 à l'accord du 12 avril 2022 relatif à l'épargne salariale

ASET2350664M

Avenant n° 1 du 11 décembre 2022 à l'accord du 19 mai 2021 relatif au régime complémentaire de prévoyance

ASET2350403M

Avenant n° 1 du 11 décembre 2024 à l'accord du 10 octobre 2019 relatif à la protection sociale complémentaire

ASET2550120M

Avenant n° 1 du 11 février 1971 relatif aux ouvriers et collaborateurs

Avenant n° 1 du 11 février 1999 à l'accord collectif interprofessionnel du 19 décembre 1996 (ARPE)

ASET9950399M

Avenant n° 1 du 11 février 2020 à l'accord du 25 septembre 2015 relatif à l'obligation conventionnelle de souscrire un socle minimal de « protection santé » (transport de déménagement)

ASET2050533M

Avenant n° 1 du 11 février 2020 à l'accord du 6 octobre 2015 relatif à l'obligation conventionnelle de souscrire à un socle minimal de « protection santé » (transport sanitaire)

ASET2050532M

Avenant n° 1 du 11 juillet 2019 à l'accord du 19 janvier 2018 relatif aux classifications professionnelles

ASET1951208M