Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 11 mai 2016 modifiant le champ d'application et les rémunérations annuelles garanties

ASET1650720M

Avenant n° 1 du 11 mai 2021 à l'accord de branche du 5 avril 2018 relatif aux moyens bénévoles mis à la disposition des activités sociales

ASET2150645M

Avenant n° 1 du 11 mars 2016 à l'avenant n° 43 relatif au 13e mois

ASET1650489M

Avenant n° 1 du 11 octobre 2019 à l'accord du 3 juillet 2019 relatif à la classification et aux salaires minima

ASET1951422M

Avenant n° 1 du 11 octobre 2021 à l'annexe 3 de la convention collective relatif aux classifications et missions des emplois repères

ASET2151113M

Avenant n° 1 du 12 avril 2016 relatif à l'accord remboursements frais de santé

ASET1650636M

Avenant n° 1 du 12 avril 2017 à l'accord-cadre du 20 avril 2016 pour un nouveau modèle de protection sociale des salariés

ASET1750612M

Avenant n° 1 du 12 décembre 2008 à l'accord du 27 novembre 2007 relatif aux salaires minima

ASET0950304M

Avenant n° 1 du 12 décembre 2018 à l'accord du 11 avril 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI

ASET1950398M

Avenant n° 1 du 12 décembre 2018 à l'accord du 14 juin 2017 relatif à la formation professionnelle

ASET1950224M

Avenant n° 1 du 12 décembre 2019 à l'accord du 18 octobre 2012 relatif au financement du paritarisme

ASET2050780M

Avenant n° 1 du 12 décembre 2025 à l'avenant n° 23 du 8 décembre 2025 relatif à la rémunération des pilotes et TCM

ASET2650033M

Avenant n° 1 du 12 décembre 2025 à l'avenant n° 24 du 27 novembre 2025 relatif à la création d'une prime de fidélité

ASET2650034M

Avenant n° 1 du 12 février 2018 à l'avenant n° 52 du 11 mars 2016 relatif au temps partiel

ASET1850482M

Avenant n° 1 du 12 janvier 2010 portant modification de l'article 1er de la convention

ASET1050522M

Avenant n° 1 du 12 juillet 2019 à l'accord du 5 avril 2018 relatif à la création de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

ASET1951261M

Avenant n° 1 du 12 juillet 2021 à l'accord du 12 juillet 2021 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP « Employé(e) de vente du commerce alimentaire de détail »)

ASET2150799M

Avenant n° 1 du 12 juillet 2021 à l'accord du 12 juillet 2021 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP « Vendeur-conseil en crèmerie-fromagerie »)

ASET2150786M

Avenant n° 1 du 12 juin 2018 à l'avenant n° 24 du 8 février 2018 relatif aux salaires minima 2018

ASET1850716M

Avenant n° 1 du 12 juin 2018 portant modification de l'annexe VII de l'avenant du 16 décembre 2010 relatif à la classification conventionnelle des emplois

ASET1850950M

Avenant n° 1 du 12 mai 2022 à l'accord paritaire national relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)

ASET2250674M

Avenant n° 1 du 12 novembre 2009 à l'accord du 22 septembre 2009 relatif aux frais de santé (Haute-Normandie)

AGRS1097151M

Avenant n° 1 du 12 novembre 2013 à l'accord du 17 septembre 2009 relatif aux frais de santé (Gers)

AGRS1497026M

Avenant n° 1 du 12 novembre 2015 à l'accord du 23 janvier 2012 relatif à la couverture complémentaire de frais de santé

ASET1650209M

Avenant n° 1 du 12 novembre 2020 à l'accord du 3 juillet 2020 portant révision de l'accord du 7 juillet 2009 relatif au changement de prestataire (transport interurbain)

ASET2150078M