Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 6 février 2020 à l'accord du 14 novembre 2017 relatif à l'intéressement

ASET2050830M

Avenant n° 1 du 6 janvier 2009 à l'accord du 10 juin 2008

AGRS0997049M

Avenant n° 1 du 6 juillet 2016 à l'annexe I quater relatif à la prime d'ancienneté

ASET1650825M

Avenant n° 1 du 6 novembre 2008 relatif au régime de prévoyance

ASET0950316M

Avenant n° 1 du 7 décembre 2022 à l'accord du 11 décembre 2019 relatif au développement du dialogue social

ASET2350172M

Avenant n° 1 du 7 février 2001 à l'accord-cadre ARTT du 15 janvier 1999 relatif à l'habillage et au déshabillage

ASET0150506M

Avenant n° 1 du 7 janvier 2004 relatif à la période de travail de nuit

Avenant n° 1 du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance

ASET0851132M

Avenant n° 1 du 7 juillet 2011 à l'accord du 30 juin 2010 relatif à la répartition des fonds pour la formation professionnelle continue

ASET1250757M

Avenant n° 1 du 7 juillet 2020 à l'accord du 15 décembre 2017 relatif à l'évolution des droits familiaux

ASET2050689M

Avenant n° 1 du 7 juin 2006 relatif au temps de liaison, d'accompagnement et à la valorisation du métier par l'encadrement du CDD d'usage

ASET0650838M

Avenant n° 1 du 7 mars 2011 à l'accord du 16 septembre 2009 relatif aux frais de santé (Tarn-et-Garonne)

AGRS1197070M

Avenant n° 1 du 7 mars 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012

ASET1250597M

Avenant n° 1 du 7 mars 2017 à l'accord du 20 avril 2016 portant modification du décret n° 55-1297 du 3 octobre 1955 concernant les garanties décès et invalidité des salariés relevant des professions du transport

ASET1750610M

Avenant n° 1 du 7 mars 2025 à l'accord du 29 janvier 2025 relatif à la couverture supplémentaire maladie des salariés statutaires

ASET2550314M

Avenant n° 1 du 7 novembre 2017 à l'accord du 6 novembre 2015 relatif au régime conventionnel frais de santé

ASET1850136M

Avenant n° 1 du 7 novembre 2022 à l'accord du 5 février 2013 relatif aux salaires minimaux

ASET2251416M

Avenant n° 1 du 7 novembre 2025 à l'accord du 27 juin 2025 relatif à l'activité partielle de longue durée rebond

AGRS2597133M

Avenant n° 1 du 7 octobre 2022 à l'accord du 19 novembre 2019 relatif à la mise en œuvre du dispositif « Pro-A »

ASET2251397M

Avenant n° 1 du 7 octobre 2022 à l'accord du 22 janvier 2021 relatif à la période de reconversion ou de promotion par alternance dite « Pro-A »

ASET2251271M

Avenant n° 1 du 8 décembre 2011 modifiant le champ d'application et le CQP « Styliste ongulaire »

ASET1250279M

Avenant n° 1 du 8 décembre 2021 à l'accord du 20 janvier 2020 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)

ASET2250102M

Avenant n° 1 du 8 décembre 2021 à l'avenant n° 51 du 15 octobre 2020 relatif à la prévoyance

ASET2250104M

Avenant n° 1 du 8 décembre 2023 à l'accord du 21 février 2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET2450209M

Avenant n° 1 du 8 février 2006 relatif à la professionnalisation

ASET0650395M