Conventions Collectives

Avenant n° 11 du 21 novembre 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI

ASET1950277M

Avenant n° 11 du 22 janvier 2024 relatif à la révision des minima conventionnels

ASET2450417M

Avenant n° 11 du 23 avril 2007 à l'annexe I relative à la classification des emplois (1)

ASET0850013M

Avenant n° 11 du 23 avril 2015 à l'avenant n° 2 du 6 mars 2003 relatif aux classifications

ASET1550535M

Avenant n° 11 du 23 septembre 2019 relatif au forfait-jours annuel pour les salariés non cadres itinérants

ASET1951446M

Avenant n° 11 du 25 janvier 2010 relatif aux salaires et aux primes

ASET1050603M

Avenant n° 11 du 25 septembre 2008 relatif à la prévoyance

ASET0851243M

Avenant n° 11 du 26 juin 2019

AGRS1997180M

Avenant n° 11 du 27 février 2025 relatif à la modification de l'article 43.2 « Contrat de professionnalisation » de la convention collective

ASET2550342M

Avenant n° 11 du 27 janvier 2011 à l'accord du 9 décembre 1997 relatif à la prévoyance

ASET1150551M

Avenant n° 11 du 27 mars 2009 relatif au contrat type de prévoyance

ASET0950547M

Avenant n° 11 du 27 novembre 2014 relatif aux salaires minima pour l'année 2015

ASET1550414M

Avenant n° 11 du 28 février 2018 modifiant l'article 1er « Dispositions générales » de la convention collective

ASET1850363M

Avenant n° 11 du 28 novembre 2013 relatif à la retraite complémentaire des cadres

ASET1450308M

Avenant n° 11 du 29 avril 2010 relatif à la prévoyance

ASET1050750M

Avenant n° 11 du 29 novembre 2007 à l'accord du 23 février 1989 relatif au fond d'assurance formation des salariés

ASET0850402M

Avenant n° 11 du 29 octobre 1998 relatif au capital de temps de formation

ASET9850727M

Avenant n° 11 du 30 janvier 2020 relatif au barème des rémunérations et prime de vacances pour l'année 2020

ASET2050490M

Avenant n° 11 du 30 juillet 2018 relatif aux rémunérations des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques

ASET1851183M

Avenant n° 11 du 31 mars 2010 relatif aux classifications

ASET1050923M

Avenant n° 11 du 4 juin 2015 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2015

ASET1550850M

Avenant n° 11 du 4 octobre 2019 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2019

ASET2050145M

Avenant n° 11 du 5 juillet 2007 relatif à la prime d'interruption d'activité

ASET0750944M

Avenant n° 11 du 6 décembre 2023 à l'accord du 22 juin 2015 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire santé

ASET2450029M

Avenant n° 11 du 6 janvier 2014 relatif aux rémunérations conventionnelles

ASET1450372M