Conventions Collectives

Avenant n° 11 du 6 octobre 2008 relatif à la valeur du point

ASET0950131M

Avenant n° 11 du 6 octobre 2022 relatif à la mise à jour de la convention collective (chapitre XIV « Clauses diverses »)

ASET2251452M

Avenant n° 11 du 7 juillet 2022 relatif à la revalorisation de la rémunération minimale

ASET2251094M

Avenant n° 11 du 7 octobre 2022 à l'avenant n° 40 du 10 décembre 1987 relatif à la mutualisation du risque maladie-accident

ASET2251354M

Avenant n° 11 du 7 octobre 2024 à l'accord du 26 avril 2005 relatif au régime de prévoyance

ASET2450921M

Avenant n° 11 du 8 décembre 2011 relatif au champ d'application

ASET1250221M

Avenant n° 11 du 8 février 2018 relatif au CDD d'usage

ASET1850569M

Avenant n° 11 du 8 janvier 1999

ASET9950083M

Avenant n° 11-08 du 17 décembre 2008 relatif à la formation professionnelle

ASET0950164M

Avenant n° 110 du 12 juin 2018 relatif à la formation des personnels coursiers (annexe I)

ASET1851041M

Avenant n° 110 du 13 décembre 2007 relatif à la convention collective applicable

ASET0850007M

Avenant n° 110 du 26 juin 2006 relatif à la durée du travail

ASET0650842M

Avenant n° 110 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »

ASET1650726M

Avenant n° 111 du 13 décembre 2007 relatif aux conditions du maintien de salaire

ASET0850010M

Avenant n° 111 du 19 décembre 2018 relatif aux rémunérations conventionnelles (annexe I)

ASET1950338M

Avenant n° 111 du 26 juin 2006 relatif aux salaires

ASET0650843M

Avenant n° 111 du 30 juin 2016 relatif à la prévoyance

ASET1650827M

Avenant n° 112 du 13 décembre 2007 relatif au financement du DIF en contrat à durée déterminée

ASET0850011M

Avenant n° 112 du 19 avril 2019 à l'annexe I de la convention relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique pour les personnels coursiers à vélo

ASET1951034M

Avenant n° 112 du 4 avril 2007 portant modification des avenants n°s 96, 101 et 106 et décisions d'agrément

ASET0750582M

Avenant n° 113 du 13 décembre 2007 relatif au dialogue social et au développement de la négociation

ASET0850020M

Avenant n° 113 du 18 novembre 2016 relatif à la formation professionnelle

ASET1750006M

Avenant n° 113 du 3 mars 2020 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er mars 2020 (annexe I)

ASET2050507M

Avenant n° 114 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Moniteur de tennis de table »

ASET1750007M

Avenant n° 114 du 19 mars 2021 relatif aux rémunérations conventionnelles (annexe I)

ASET2150519M