Conventions Collectives

Avenant n° 12 du 14 novembre 2011 relatif à la désignation d'un nouvel OPCA

ASET1151535M

Avenant n° 12 du 15 février 2017 relatif à la politique salariale

ASET1750456M

Avenant n° 12 du 15 septembre 2022 relatif à la revalorisation de la rémunération minimale

ASET2251254M

Avenant n° 12 du 16 juillet 2008

ASET0851010M

Avenant n° 12 du 16 septembre 2011 relatif aux jours fériés

ASET1151379M

Avenant n° 12 du 17 décembre 2020 relatif aux barèmes de rémunération

ASET2150883M

Avenant n° 12 du 17 juillet 2018 modifiant l'article 7 (ex-annexe 7)

ASET1851043M

Avenant n° 12 du 17 mai 2024 relatif à la grille des salaires conventionnels de l'annexe particulière « légumes frais prêt à l'emploi »

ASET2450605M

Avenant n° 12 du 17 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er octobre 2008

ASET0851213M

Avenant n° 12 du 18 juin 2007 relatif au régime de prévoyance

ASET0751055M

Avenant n° 12 du 18 septembre 2013

AGRS1397193M

Avenant n° 12 du 2 juin 2009 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2009

ASET0950926M

Avenant n° 12 du 2 juin 2016 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2016

ASET1650859M

Avenant n° 12 du 20 décembre 2022 relatif à la classification et à la rémunération

ASET2350045M

Avenant n° 12 du 21 avril 2016 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties au 1er janvier 2016

ASET1650619M

Avenant n° 12 du 22 juin 2010 portant sur la recodification des articles

ASET1051067M

Avenant n° 12 du 22 octobre 2008 relatif à la valeur du point au 1er avril 2008

ASET0851257M

Avenant n° 12 du 22 septembre 2006 relatif aux rémunérations à compter du 1er octobre 2006

ASET0750469M

Avenant n° 12 du 23 février 2015 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2015

ASET1550478M

Avenant n° 12 du 23 novembre 2023 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Hérault)

AGRS2497028M

Avenant n° 12 du 23 septembre 2019 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

ASET2150342M

Avenant n° 12 du 24 juillet 2013 à l'accord du 25 juin 2002 relatif aux classifications et relatif aux salaires au 1er janvier 2014

ASET1350966M

Avenant n° 12 du 25 juin 2008 relatif à la classification des emplois

ASET0850806M

Avenant n° 12 du 26 février 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

ASET0850568M

Avenant n° 12 du 26 février 2015 relatif à la mise en conformité de l'avenant n° 5 du 17 février 2011

ASET1550622M