Conventions Collectives

Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective (Annexe II)

ASET0950094M

Avenant n° 122 du 13 septembre 2017 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relative au CQP animateur bouliste

ASET1850021M

Avenant n° 122 du 17 décembre 2008 portant modification de la convention

ASET0950095M

Avenant n° 123 du 17 décembre 2008 relatif aux indemnités de licenciement

ASET0950096M

Avenant n° 123 du 18 octobre 2017 relatif au forfait annuel en jours

ASET1850022M

Avenant n° 124 du 17 décembre 2008 relatif à la période d'essai

ASET0950097M

Avenant n° 124 du 30 janvier 2017 relatif à l'évolution de la grille des salaires

ASET1750267M

Avenant n° 125 du 17 décembre 2008 relatif aux salaires minima

ASET0950093M

Avenant n° 126 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP éducateur tennis

ASET1850366M

Avenant n° 126 du 22 janvier 2018 relatif à l'évolution de la grille de salaires

ASET1850348M

Avenant n° 126 du 4 février 2009 relatif à la prévoyance

ASET0950270M

Avenant n° 127 du 12 juillet 2019 relatif à la répartition des cotisations entre l'employeur et le salarié

ASET1951248M

Avenant n° 127 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP plieur de parachute de secours

ASET1850367M

Avenant n° 127 du 18 mai 2009 relatif à la classification

ASET0950613M

Avenant n° 128 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP réparateur de parachutes

ASET1850369M

Avenant n° 128 du 18 mai 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2010

ASET0950614M

Avenant n° 129 du 14 septembre 2009 portant modification de l'avenant n° 127

ASET0951042M

Avenant n° 129 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP initiateur voile

ASET1850370M

Avenant n° 13 bis du 14 décembre 1994 portant modifications de la convention collective

ASET9550177M

Avenant n° 13 du 10 décembre 2010 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2010

ASET1150071M

Avenant n° 13 du 10 juillet 2009 relatif à la prime d'ancienneté au 1er juillet 2009

ASET0950774M

Avenant n° 13 du 10 mars 2008 relatif au champ d'application

ASET0850481M

Avenant n° 13 du 10 mars 2011 relatif aux salaires au 1er mars 2011 et au 1er novembre 2011

AGRS1297100M

Avenant n° 13 du 10 novembre 2016 relatif aux salaires minima

ASET1750063M

Avenant n° 13 du 11 avril 2008 relatif à la journée de repos supplémentaire prévue lorsque le 1er Mai coïncide avec un jour non travaillé (établissements privés accueillant des personnes âgées)

ASET0850690M