Conventions Collectives

Avenant n° 17 du 6 septembre 2007 relatif à la grille de classification du chapitre XII

ASET0751122M

Avenant n° 170 du 30 juin 2022 relatif aux salaires

ASET2251373M

Avenant n° 170 du 5 décembre 2018 relatif à la grille générale de classification

ASET1950244M

Avenant n° 171 du 5 décembre 2018 relatif aux indemnités de licenciement

ASET1950234M

Avenant n° 172 du 29 septembre 2022 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Éducateur mobilité à vélo » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2251393M

Avenant n° 173 du 13 décembre 2018 relatif au droit syndical et aux institutions représentatives du personnel

ASET1950243M

Avenant n° 173 du 29 novembre 2022 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Animateur d'athlétisme » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2350033M

Avenant n° 174 du 29 novembre 2022 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Animateur de tennis de table/Moniteur de tennis de table » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2350035M

Avenant n° 175 du 18 juin 2019 relatif à la valeur du point

ASET1951173M

Avenant n° 175 du 29 novembre 2022 relatif à la reconversion ou promotion par alternance

ASET2251499M

Avenant n° 176 du 29 novembre 2022 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Moniteur de Roller-Skating » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2350036M

Avenant n° 177 du 1er octobre 2019 relatif à la modification de l'intitulé de la convention collective

ASET1951389M

Avenant n° 177 du 29 novembre 2022 relatif aux salaires

ASET2350032M

Avenant n° 178 du 14 avril 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Moniteur de tir sportif » (annexe 1)

ASET2350575M

Avenant n° 178 du 1er octobre 2019 modifiant le titre XI « Complémentaire santé » relatif à la mise en place d'un régime de complémentaire santé

ASET1951359M

Avenant n° 179 du 14 avril 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Éducateur tennis » (annexe 1)

ASET2350576M

Avenant n° 179 du 8 octobre 2019 relatif aux régimes de prévoyance et frais de santé

ASET1951390M

Avenant n° 18 du 11 décembre 2006 relatif à la formation professionnelle

ASET0750026M

Avenant n° 18 du 11 mai 2021 relatif aux modifications de la convention collective

ASET2150700M

Avenant n° 18 du 12 février 2021 à l'accord du 1er février 2003 relatif aux rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement

ASET2150364M

Avenant n° 18 du 12 janvier 2022 relatif à la rémunération mensuelle minimum (REMM) et à la prime vacances

ASET2250183M

Avenant n° 18 du 12 octobre 2016 modifiant la convention

ASET1651087M

Avenant n° 18 du 14 juin 2006 relatif aux salaires

ASET0651094M

Avenant n° 18 du 14 mars 2014 relatif aux salaires minima pour l'année 2014

ASET1450666M

Avenant n° 18 du 15 décembre 2011 à l'accord du 16 novembre 2000 relatif à la prévoyance

ASET1250217M