Conventions Collectives

Avenant n° 2 du 10 mai 2021 à l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance

ASET2150749M

Avenant n° 2 du 10 novembre 1999 relatif à l'adaptation des dispositions de l'accord national du 13 septembre 1996

ASET9951067M

Avenant n° 2 du 10 septembre 2019 à l'accord du 6 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime conventionnel frais de santé

ASET1951353M

Avenant n° 2 du 11 décembre 2001 relatif au système de classification

Avenant n° 2 du 11 décembre 2019 à l'accord du 3 mai 2007 relatif à l'indemnité spécifique liée à l'exercice de la fonction de maître d'apprentissage (Bretagne)

ASET2050091M

Avenant n° 2 du 11 février 2005 relatif à l'indemnité de licenciement

ASET0550481M

Avenant n° 2 du 11 février 2019 à l'accord du 3 novembre 2010 relatif à la prévention et à la réduction de la pénibilité

ASET1950613M

Avenant n° 2 du 11 février 2020 relatif à la création d'une obligation conventionnelle de souscrire un socle minimal de « protection santé » (transport de marchandises)

ASET2050530M

Avenant n° 2 du 11 janvier 2005 relatif aux forfaits horaires dans le cadre des contrats de professionnalisation

ASET0550159M

Avenant n° 2 du 11 juillet 1996 à l'accord du 14 juin 1993

ASET9650811M

Avenant n° 2 du 11 juillet 2017 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNCSA

ASET1750871M

Avenant n° 2 du 11 juillet 2019 à l'accord du 19 janvier 2018 relatif aux classifications professionnelles

ASET1951269M

Avenant n° 2 du 11 octobre 2012 relatif au développement de la formation professionnelle

ASET1350435M

Avenant n° 2 du 12 janvier 2010 portant modification de l'article 67 bis de la convention

ASET1050521M

Avenant n° 2 du 12 juillet 2005 relatif aux salaires et aux rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement

ASET0551055M

Avenant n° 2 du 12 juillet 2012 à l'accord du 25 janvier 2007 relatif à la prévoyance (Seine-Maritime)

AGRS1297182M

Avenant n° 2 du 12 juillet 2021 à l'accord du 12 juillet 2021 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP « Vendeur-conseil primeur »)

ASET2150787M

Avenant n° 2 du 12 juillet 2021 à l'accord du 12 juillet 2021 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP « Vendeur-conseil primeur »)

ASET2150803M

Avenant n° 2 du 12 juin 2008 portant modification des contrats de professionnalisation

ASET0850972M

Avenant n° 2 du 12 juin 2025 à l'accord du 22 octobre 2019 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par alternance dit « Pro-A »

ASET2550625M

Avenant n° 2 du 12 mars 2008 à l'accord du 10 juillet 1997 relatif à la création d'une CPNEFP

ASET0850688M

Avenant n° 2 du 12 novembre 2024

AGRS2497099M

Avenant n° 2 du 13 décembre 2022 à l'accord du 12 décembre 2019 relatif à la mise en œuvre de la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

ASET2350070M

Avenant n° 2 du 13 décembre 2022 à l'accord du 22 juin 1999 relatif à la durée du travail

ASET2350029M

Avenant n° 2 du 13 janvier 2016 à l'accord du 20 juin 2011 relatif à l'OPCA OPCALIM

ASET1650596M