Conventions Collectives

Avenant n° 2 du 13 juin 2019 à l'accord du 12 mai 2005 relatif à la révision du CQP « Préparateur-réparateur de véhicules de loisirs »

ASET1951339M

Avenant n° 2 du 13 juin 2022 à l'accord du 13 mai 2016 relatif au régime de prévoyance

ASET2250930M

Avenant n° 2 du 13 mai 2022 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »

ASET2250808M

Avenant n° 2 du 13 mai 2022 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »

ASET2250809M

Avenant n° 2 du 14 avril 2014 à l'accord du 22 septembre 2009 relatif aux frais de santé (Haute-Normandie)

AGRS1497260M

Avenant n° 2 du 14 avril 2016 à l'accord du 29 mai 2008 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI)

ASET1650598M

Avenant n° 2 du 14 décembre 2004 relatif au règlement d'Inter-Auto-Plan

ASET0550222M

Avenant n° 2 du 14 décembre 2021 à l'avenant du 30 novembre 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET2250743M

Avenant n° 2 du 14 décembre 2023 à l'accord professionnel du 21 juillet 2022 relatif à la reconversion ou la promotion par l'alternance du secteur de l'aérien

ASET2450169M

Avenant n° 2 du 14 janvier 2022 relatif au titre XIII « Commission permanente de négociation et d'interprétation » de la convention collective

ASET2250396M

Avenant n° 2 du 14 juin 2022 à l'accord du 6 octobre 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif de reconversion ou de promotion par l'alternance (Pro-A)

ASET2250975M

Avenant n° 2 du 14 mars 1955 relatif aux agents de maîtrise et certains techniciens

Avenant n° 2 du 14 mars 1955 relatif aux agents de maîtrise et certains techniciens

Avenant n° 2 du 14 mars 2024 à l'accord du 5 avril 2018 relatif à la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

ASET2450438M

Avenant n° 2 du 14 novembre 2006 relatif aux salaires et au compte épargne-temps

ASET0750093M

Avenant n° 2 du 14 novembre 2012 à l'accord du 3 juillet 2009 relatif à la prévoyance complémentaire

AGRS1397040M

Avenant n° 2 du 14 novembre 2022 à l'accord du 29 mars 2018 relatif à la conclusion d'un accord d'intéressement et d'un plan d'épargne

ASET2251537M

Avenant n° 2 du 14 octobre 2011 à l'accord du 18 juin 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail

ASET1151563M

Avenant n° 2 du 15 avril 2021 à l'avenant n° 138 du 12 janvier 2021 relatif aux rémunérations

ASET2150572M

Avenant n° 2 du 15 décembre 2017 à l'accord du 7 mars 2011 modifiant les conditions d'éligibilité à l'aide aux frais d'études

ASET1850057M

Avenant n° 2 du 15 janvier 2025 à l'accord du 8 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance

ASET2550283M

Avenant n° 2 du 15 juin 2009 à l'accord du 19 juin 2002 relatif à la prévoyance (Maine-et-Loire)

AGRS0997214M

Avenant n° 2 du 15 mai 2019 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels

ASET1951175M

Avenant n° 2 du 15 mai 2025 à l'accord du 8 octobre 2024 relatif à la participation

ASET2550549M

Avenant n° 2 du 15 novembre 2019 à l'avenant n° 17 du 3 mai 2016 relatif aux certifications professionnelles éligibles au dispositif de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)

ASET2050043M