Conventions Collectives

Avenant n° 2 du 26 novembre 2013 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Hérault)

AGRS1494203M

Avenant n° 2 du 26 novembre 2024 à l'accord du 26 septembre 2016 relatif aux qualifications professionnelles

ASET2550319M

Avenant n° 2 du 26 septembre 2005 relatif à la délibération de la CPNEFP du 25 février 2004 portant création du CQP " capitaine de bateau fluvial "

ASET0551370M

Avenant n° 2 du 26 septembre 2017 à l'accord du 2 juillet 2015 relatif aux frais de santé

ASET1751025M

Avenant n° 2 du 27 février 2019 à l'accord du 7 octobre 2015 relatif à la généralisation de la couverture frais de santé

ASET1950642M

Avenant n° 2 du 27 février 2025 à l'accord du 22 janvier 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI

ASET2550526M

Avenant n° 2 du 27 mai 2009 à l'avenant n° 3 du 26 février 1986 relatif au changement de prestataires de services

ASET0950716M

Avenant n° 2 du 27 octobre 2008 relatif aux salaires (ambulanciers)

ASET0851294M

Avenant n° 2 du 27 octobre 2016 à l'accord du 3 juin 2015 relatif à l'instauration d'un régime de frais de santé

ASET1651103M

Avenant n° 2 du 27 octobre 2022 à l'avenant n° 46 du 16 juillet 2021 relatif à la mise à jour des stipulations de la convention collective

ASET2251468M

Avenant n° 2 du 27 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle (contributions)

ASET0751208M

Avenant n° 2 du 27 septembre 2018 à l'accord du 19 septembre 2017 relatif au don de jours de repos

ASET1851190M

Avenant n° 2 du 27 septembre 2022 à l'accord national interprofessionnel du 10 mai 2019 relatif à la retraite complémentaire AGIRC-ARRCO

ASET2251310M

Avenant n° 2 du 27 septembre 2024 à l'accord du 30 septembre 2022 relatif à la liberté de choisir son avenir professionnel

ASET2450865M

Avenant n° 2 du 28 janvier 2008 portant modifications diverses

ASET0850511M

Avenant n° 2 du 28 janvier 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2014

ASET1450389M

Avenant n° 2 du 28 juin 1994 relatif à des dispositions particulières

Avenant n° 2 du 28 juin 2016 relatif à la prévoyance

ASET1650851M

Avenant n° 2 du 28 mai 2020 à l'accord du 25 mars 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

ASET2050582M

Avenant n° 2 du 28 octobre 2015 relatif à la révision de l'article 7.14 « CQP » de la convention

ASET1551127M

Avenant n° 2 du 28 septembre 2010 à l'accord du 5 juillet 2005 relatif à la formation professionnelle

ASET1051469M

Avenant n° 2 du 29 février 2024 à l'accord du 4 mai 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif prévention et santé au travail

ASET2450290M

Avenant n° 2 du 29 novembre 1999 relatif à la prévoyance

Avenant n° 2 du 29 novembre 2019

AGRS2197039M

Avenant n° 2 du 29 octobre 2020 à l'accord du 31 octobre 2019 relatif à la formation professionnelle, au développement des compétences et à l'employabilité

ASET2050961M