Conventions Collectives

Avenant n° 2 du 7 novembre 2019 à l'accord du 13 juin 2018 relatif à la négociation d'une CCN commune aux activités liées à l'équipement de maison

ASET2050119M

Avenant n° 2 du 7 octobre 2024 à l'accord du 14 avril 2015 relatif au régime complémentaire frais de santé

ASET2450920M

Avenant n° 2 du 8 avril 2021 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux

ASET2150608M

Avenant n° 2 du 8 décembre 2021 relatif à l'extinction de la convention collective nationale des chaînes thématiques (IDCC 2411) sauf dispositions sur la prévoyance

ASET2151165M

Avenant n° 2 du 8 décembre 2022 à l'accord du 3 juillet 2019 relatif à la classification et aux salaires minima des journalistes d'agences de presse

ASET2350101M

Avenant n° 2 du 8 février 2023 à l'accord du 4 juin 2020 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (dite « Pro-A »)

ASET2350349M

Avenant n° 2 du 8 novembre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail - travail saisonnier

ASET8950546M

Avenant n° 2 du 8 novembre 2023 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

ASET2450393M

Avenant n° 2 du 9 avril 2013 à l'accord du 28 juillet 2009 relatif à la prévoyance (Manche)

AGRS1397138M

Avenant n° 2 du 9 décembre 2009 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

ASET1050542M

Avenant n° 2 du 9 décembre 2016 à l'accord du 14 décembre 2015 relatif au régime de frais de santé des salariés intérimaires

ASET1750107M

Avenant n° 2 du 9 février 1998 relatif à la classification - appartenance au régime de retraite de l'AGIRC

ASET9850239M

Avenant n° 2 du 9 juin 2022 à l'accord du 5 mai 2020 relatif à la mise en œuvre de la réforme de la formation professionnelle sur la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

ASET2250950M

Avenant n° 2 du 9 novembre 2004 portant modification du champ d'application et de l'intitulé de la convention

ASET0550108M

Avenant n° 2-06 du 2 mars 2006 relatif à la formation professionnelle

ASET0650619M

Avenant n° 2-09 du 11 juin 2009 portant modifications de la convention

ASET0950815M

Avenant n° 2-10 du 7 juillet 2010 relatif au système de classification

ASET1051186M

Avenant n° 2-11 du 12 avril 2011 relatif au compte épargne-temps

ASET1150948M

Avenant n° 2-TC du 15 octobre 2025 relatif au tronc commun

ASET2550857M

Avenant n° 20 du 10 avril 2009 relatif aux salaires minima pour l'année 2009

ASET0950693M

Avenant n° 20 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

ASET0950283M

Avenant n° 20 du 11 décembre 2018 relatif aux salaires et aux primes au 1er décembre 2018

ASET1950248M

Avenant n° 20 du 11 mai 2007 relatif à la classification de la convention collective

ASET0750692M

Avenant n° 20 du 11 mai 2021 à l'accord du 25 juin 2002 relatif à la classification des emplois

ASET2150701M

Avenant n° 20 du 11 mai 2022 relatif aux salaires minima au 1er mai 2022

ASET2250795M