Conventions Collectives

Avenant n° 2009-02 du 11 juin 2009 relatif au délai de carence

ASET0950869M

Avenant n° 2009-03 du 11 juin 2009 relatif à l'indemnité conventionnelle de licenciement

ASET0950868M

Avenant n° 2009-05 du 15 octobre 2009 relatif aux salaires, aux primes et aux indemnités

ASET1050096M

Avenant n° 201 du 20 mars 2024 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Technicien des secteurs acrobatiques, rythmiques et d'expression » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2450408M

Avenant n° 201 du 20 septembre 2023 relatif au temps partiel pour les salariés relevant de la grille dite « générale »

ASET2351219M

Avenant n° 2011-01 du 1er décembre 2011 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET1250256M

Avenant n° 2011-02 du 1er décembre 2011 relatif aux salaires minima, aux primes et aux indemnités

ASET1250255M

Avenant n° 2012-01 du 5 décembre 2012 relatif à l'emploi des seniors

ASET1350256M

Avenant n° 2012-02 du 5 décembre 2012 relatif aux salaires minima, aux primes et aux indemnités au 1er janvier 2013

ASET1350253M

Avenant n° 2013-01 du 4 décembre 2013 relatif aux salaires minima, aux primes et aux indemnités au 1er janvier 2014

ASET1450856M

Avenant n° 2014-1 du 10 février 2014 relatif aux indemnités de départ à la retraite

ASET1450411M

Avenant n° 2015-01 du 3 décembre 2015 relatif aux salaires minima horaires, aux primes d'ancienneté, de vacances et autres indemnités au 1er janvier 2016

ASET1650423M

Avenant n° 2016-01 du 1er décembre 2016 relatif aux salaires minima horaires, aux primes d'ancienneté, de vacances et autres indemnités

ASET1750193M

Avenant n° 2017-01 du 19 décembre 2017 relatif aux salaires minima horaires, aux primes d'ancienneté, de vacances et autres indemnités

ASET1850494M

Avenant n° 2018-01 du 5 juillet 2018 relatif à la création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation

ASET1851178M

Avenant n° 2018-02 du 6 décembre 2018 relatif aux salaires minima horaires, aux primes d'ancienneté, de vacances et autres indemnités

ASET1950701M

Avenant n° 2018-2 du 3 avril 2018 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mai 2018

ASET1850717M

Avenant n° 2018-5 du 29 mai 2018 portant révision de la convention collective

ASET1851067M

Avenant n° 202 du 20 septembre 2023 relatif au temps partiel pour les salariés relevant de la grille dite « spécifique »

ASET2351220M

Avenant n° 202 du 4 juin 2024 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Éducateur grimpe d'arbre » (annexe I de la convention collective)

ASET2450581M

Avenant n° 2021-01 du 11 février 2021 relatif aux salaires minima horaires, aux primes d'ancienneté, de vacances et autres indemnités (IDCC 1987)

ASET2150505M

Avenant n° 2022-01 du 27 janvier 2022 relatif aux salaires minima horaires, aux primes d'ancienneté, de vacances et autres indemnités

ASET2250532M

Avenant n° 2022-02 du 27 septembre 2022 relatif aux salaires minima horaires et à l'indemnité journalière de poste

ASET2251553M

Avenant n° 2023-02 du 19 juin 2023 relatif aux salaires minima horaires

ASET2350921M

Avenant n° 2024-01 du 22 février 2024 relatif aux salaires minima horaires, aux primes d'ancienneté, de vacances et autres indemnités

ASET2450360M