Conventions Collectives

Avenant n° 3 du 10 juillet 2019 relatif aux rémunérations minimales au 1er juillet 2019

ASET1951183M

Avenant n° 3 du 10 juin 2003 à l'accord prévoyance du 9 décembre 1997 portant des modifications

ASET0350597M

Avenant n° 3 du 10 septembre 2003 à l'accord de classification du 19 février 1997

ASET0350775M

Avenant n° 3 du 11 décembre 2015 à l'accord du 28 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Manche)

AGRS1697065M

Avenant n° 3 du 11 février 2011 modifiant la convention collective

AGRS1197085M

Avenant n° 3 du 11 janvier 2005 portant modification du champ d'application

ASET0550160M

Avenant n° 3 du 12 décembre 2007 portant diverses modifications

ASET0950236M

Avenant n° 3 du 12 décembre 2014 à l'accord du 28 juillet 2009 relatif à la prévoyance (Manche)

AGRS1597034M

Avenant n° 3 du 12 février 2003 relatif au conseil d'administration de l'OPCA bâtiment

ASET0350188M

Avenant n° 3 du 12 janvier 2015 à l'accord du 7 octobre 2009 relatif aux frais de santé (Lot) (Avenant n° 147 du 12 janvier 2015)

AGRS1597096M

Avenant n° 3 du 12 juillet 2019 à l'accord du 30 septembre 2009 relatif à la prévoyance (Gers)

AGRS1997232M

Avenant n° 3 du 12 juillet 2021 à l'accord du 12 juillet 2021 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP « Vendeur-conseil caviste »)

ASET2150788M

Avenant n° 3 du 12 juillet 2021 à l'accord du 12 juillet 2021 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP « Vendeur-conseil en produits biologiques »)

ASET2150804M

Avenant n° 3 du 12 octobre 2017 à l'accord du 24 juin 2005 relatif à la prévoyance (Pays de la Loire)

AGRS1897001M

Avenant n° 3 du 13 décembre 2010 relatif au personnel des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques

ASET1150220M

Avenant n° 3 du 13 décembre 2012 relatif au financement du FPSPP

ASET1350163M

Avenant n° 3 du 13 décembre 2022 à l'avenant n° 46 du 16 juillet 2021 relatif à la mise à jour des stipulations de la convention collective

ASET2350030M

Avenant n° 3 du 13 février 2025 à l'accord du 20 janvier 2020 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)

ASET2550353M

Avenant n° 3 du 13 juillet 2023 à l'accord du 5 mai 2020 relatif à la mise en œuvre de la réforme de la formation professionnelle sur la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

ASET2351117M

Avenant n° 3 du 13 juin 2017 relatif à l'accord du 29 mai 1998 AGECFA voyageurs

ASET1750763M

Avenant n° 3 du 13 mai 2019 relatif au régime de frais de santé

ASET1951143M

Avenant n° 3 du 13 novembre 2012 relatif à la prime annuelle de vacances

ASET1350515M

Avenant n° 3 du 14 décembre 2022 à l'accord du 16 novembre 2020 relatif à la transposition du « Ségur de la santé »

ASET2350242M

Avenant n° 3 du 14 janvier 2025 à l'accord du 19 octobre 2021 relatif au régime de prévoyance collectif

ASET2550159M

Avenant n° 3 du 14 juin 2007 relatif au règlement Inter-Auto-Plan

ASET0750965M