Conventions Collectives

Avenant n° 30 du 14 février 2019

AGRS1997157M

Avenant n° 30 du 14 mai 2009 à l'annexe V relative à la formation FIMO-FCO

ASET0950687M

Avenant n° 30 du 16 juin 2008 relatif au CQP tennis

ASET0851078M

Avenant n° 30 du 17 février 2010 relatif aux salaires minima au 1er février 2010

ASET1050633M

Avenant n° 30 du 18 octobre 2001 relatif au développement du paritarisme

ASET0150952M

Avenant n° 30 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Agent de restauration »

ASET0950749M

Avenant n° 30 du 19 mars 2018 relatif aux salaires et aux indemnités d'astreinte et de repas au 1er avril 2018

ASET1850596M

Avenant n° 30 du 19 octobre 2011 relatif au compte épargne-temps

ASET1151537M

Avenant n° 30 du 1er juillet 2002 relatif au travail de nuit

ASET0250709M

Avenant n° 30 du 1er octobre 2020 relatif à l'intégration au sein du préambule de la convention collective du paragraphe C « Secteur du thermalisme »

ASET2150110M

Avenant n° 30 du 2 décembre 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2014

ASET1450161M

Avenant n° 30 du 21 février 2011 relatif au changement de nom de la convention

ASET1150672M

Avenant n° 30 du 21 janvier 2009 relatif aux salaires pour l'année 2009

ASET0950442M

Avenant n° 30 du 21 juin 2018 relatif à la revalorisation de la grille des salaires conventionnels minimaux

ASET1851134M

Avenant n° 30 du 22 septembre 2020

AGRS2097199M

Avenant n° 30 du 23 juin 2003 relatif aux modifications à l'avenant n° 2 du 21 janvier 1993 sur la prévoyance

ASET0350552M

Avenant n° 30 du 23 juin 2011 à l'annexe I bis relatif à la ressource annuelle minimale au 1er juillet 2011

ASET1151090M

Avenant n° 30 du 24 novembre 2011 relatif aux primes, indemnités et grands déplacements

ASET1250026M

Avenant n° 30 du 24 novembre 2015 modifiant le titre X relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

ASET1551117M

Avenant n° 30 du 26 novembre 2014 relatif au remboursement des frais liés aux réunions paritaires

ASET1550168M

Avenant n° 30 du 27 mai 2013 portant modification du champ d'application

ASET1350930M

Avenant n° 30 du 28 octobre 2014 relatif au droit syndical

ASET1550211M

Avenant n° 30 du 30 juin 2023 relatif à la grille des salaires conventionnels au 1er août 2023

ASET2350968M

Avenant n° 30 du 31 mai 2022 relatif aux classifications

ASET2250974M

Avenant n° 30 du 4 octobre 2019 à l'accord du 26 février 2015 relatif au régime de frais de soins de santé

ASET2050924M