Conventions Collectives

Avenant n° 59 du 29 février 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2012

ASET1250596M

Avenant n° 59 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Technicien de cheerleading »

ASET1150818M

Avenant n° 59 du 5 mai 2021 relatif à la prime annuelle conventionnelle

ASET2150822M

Avenant n° 59 du 7 juillet 2015 modifiant l'article 4.3.1 « Retraite » de la convention

ASET1550816M

Avenant n° 59 du 9 mai 2012 relatif aux frais de déplacement

ASET1250978M

Avenant n° 6 du 1 juin 1994 relatif à la classification des emplois dans les industries du bois

ASET9450558M

Avenant n° 6 du 10 février 2011 relatif à la désignation des organismes assureurs

ASET1150967M

Avenant n° 6 du 10 juin 1996 relatif à la prime d'ancienneté

ASET9650607M

Avenant n° 6 du 10 mars 2009 à l'avenant prévoyance n° 2 du 14 décembre 1990

ASET1051185M

Avenant n° 6 du 11 avril 2024 relatif à la prévoyance (annexe 3) et à l'indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)

ASET2450574M

Avenant n° 6 du 11 janvier 2012 à l'accord du 29 mai 1989 relatif à la prévoyance

ASET1250542M

Avenant n° 6 du 11 juin 2025 à l'accord du 14 décembre 2016 relatif au régime conventionnel de prévoyance

ASET2550683M

Avenant n° 6 du 11 mars 2010 à l'accord du 8 décembre 2004 relatif au financement du paritarisme

ASET1050783M

Avenant n° 6 du 12 novembre 2009 relatif aux rémunérations

ASET1050106M

Avenant n° 6 du 12 octobre 2022 à l'accord du 2 juillet 2015 relatif aux remboursements complémentaires de frais de santé

ASET2251376M

Avenant n° 6 du 12 septembre 2012 à l'accord du 27 mars 1997 relatif à la prévoyance

ASET1251291M

Avenant n° 6 du 13 décembre 2012 relatif à l'organisation du travail et au dialogue social

ASET1350385M

Avenant n° 6 du 13 février 2014 relatif à la modification de l'article 12 « Maladie. – Maternité. – Accident »

ASET1450722M

Avenant n° 6 du 13 mai 2014 à l'accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

ASET1450726M

Avenant n° 6 du 13 octobre 2017 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

ASET1751093M

Avenant n° 6 du 14 avril 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2011

ASET1150714M

Avenant n° 6 du 14 décembre 2023 à l'accord du 7 octobre 2015 relatif à la complémentaire santé portant revalorisation des cotisations

ASET2450158M

Avenant n° 6 du 14 septembre 2018 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Hérault)

AGRS1997068M

Avenant n° 6 du 14 septembre 2023 à l'avenant n° 11 du 16 avril 2008 relatif au régime frais de santé

ASET2351081M

Avenant n° 6 du 15 décembre 2009 portant modification des avenants n°2 et n° 5 à la convention

ASET1050075M