Conventions Collectives

Avenant n° 75 du 4 octobre 2012 relatif au CQP « Assistant moniteur de voile »

ASET1350064M

Avenant n° 75 du 5 décembre 2022 relatif à la modification de certains articles de la convention collective issus des avenants n° 66 et n° 67

ASET2350258M

Avenant n° 75 du 6 avril 2009 relatif aux salaires aux 1er avril et 1er juillet 2009 (annexe IV)

ASET0950577M

Avenant n° 75 S du 6 juin 2023 relatif aux salaires au 1er mai 2023

ASET2350691M

Avenant n° 76 du 12 décembre 2023 relatif aux salaires minima conventionnels

ASET2450262M

Avenant n° 76 du 13 janvier 2004 relatif à la maladie durant la période congés

ASET0450234M

Avenant n° 76 du 16 avril 2019 relatif au partenariat de la branche avec des centres de formation d'apprentis

ASET1951102M

Avenant n° 76 du 16 janvier 2025 relatif à la prime d'ancienneté

ASET2550267M

Avenant n° 76 du 18 octobre 2007 portant modification du champ d'application de la convention collective

ASET0751163M

Avenant n° 76 du 20 janvier 2016 relatif aux garanties du régime professionnel complémentaire de santé (RPCS)

ASET1650302M

Avenant n° 76 du 20 septembre 2005 relatif aux salaires

ASET0551257M

Avenant n° 76 du 21 janvier 2015 relatif aux salaires minima pour l'année 2015

ASET1550228M

Avenant n° 76 du 23 février 2011 relatif aux rémunérations minimales garanties

ASET1150469M

Avenant n° 76 du 24 mars 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014

ASET1450713M

Avenant n° 76 du 27 juin 2019 relatif à la classification et aux salaires

ASET1951168M

Avenant n° 76 du 31 janvier 2019 relatif à la refondation des contrats de qualification professionnelle (CQP)

ASET1950475M

Avenant n° 76 du 4 octobre 2012 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques »

ASET1350065M

Avenant n° 76 du 6 février 2023 relatif aux frais de déplacement des ouvriers

ASET2350350M

Avenant n° 76 du 8 novembre 2023 relatif aux minima conventionnels

ASET2351230M

Avenant n° 77 bis du 24 mai 2018 relatif à l'actualisation de la convention collective

ASET1850856M

Avenant n° 77 du 11 octobre 2023 relatif aux frais de déplacement des ouvriers

ASET2351172M

Avenant n° 77 du 16 avril 2012 relatif aux rémunérations minimales annuelles au 1er avril 2012

ASET1250838M

Avenant n° 77 du 19 mai 2014 relatif à la modification du chapitre XXVIII du régime de prévoyance

ASET1450851M

Avenant n° 77 du 1er août 2011 relatif au régime de prévoyance

ASET1151414M

Avenant n° 77 du 22 juin 2016 relatif à l'adaptation de la convention collective en fonction des évolutions législatives

ASET1650831M