Conventions Collectives

Avis n° 31 du 10 novembre 1998 relatif aux écoles de musique associatives

ASET9950019M

Avis n° 5 du 26 février 2004 relatif aux jours fériés

ASET0450340M

Barème des rémunérations minimales : Troisième partie de la convention collective du 19 février 1989

CCN du 30 octobre 1969 relative au barème national des salaires

CHAMP D'APPLICATION DE L'ACCORD, ACCORD NATIONAL du 21 février 1996

Champ d'application professionnel ACCORD NATIONAL du 13 juin 1984

Classification des emplois : Deuxième partie de la convention collective du 19 février 1989

CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, ANNEXE I Accord du 28 avril 1989

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe 2)

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe I)

Classifications "ouvriers-ouvrières" Convention collective nationale du 18 décembre 1972

Classifications des emplois Avenant du 27 juin 2000

Classifications des employés Convention collective nationale du 30 septembre 1991

Classifications et dispositions spécifiques aux personnels employés, agents de maîtrise et cadres Annexe I du 27 avril 2000

Classifications et dispositions spécifiques aux personnels préposés à la maintenance des immeubles à usage d'habitation, de leurs annexes et de leurs dépendances, des locaux accessoires et des bureaux Annexe III du 27 avril 2000

Classifications et dispositions spécifiques aux personnels préposés à la surveillance et à l'entretien ménager des immeubles à usage d'habitation, de leurs annexes et dépendances, des locaux accessoires et bureaux Annexe II du 27 avril 2000

Clauses Cadres de la convention collective du 17 février 1982

Clauses communes Annexe I Salaires ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 octobre 1956

Clauses communes, annexe à l'article 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Clauses ETAM de la convention collective du 17 février 1982

Clauses Ouvriers de la convention collective du 17 février 1982

Commission paritaire du 22 décembre 1987 relative à la retraite complémentaire des VRP multicartes

ASET8850015Q

Congé formation Avenant n° 3 du 20 octobre 1992

Contrat type de prévoyance de la convention collective nationale du 9 décembre 1993

Convention collective nationale de l'exploitation cinématographique du 19 juillet 1984.