Conventions Collectives

Annexe V Métiers repères 19 décembre 2007

Annexe V Moyens de communication des organisation syndicale 20 mars 2008

Annexe V relatif à la convention collective du 22 novembre 1968

Annexe V relative à la composition d'équipes

Annexe VI - Travail effectif, Accord du 25 mai 1982

Annexe VI : Accord du 19 avril 2013 relatif à l'adhésion de la CSTITV à la convention

ASET1351130M

Annexe VI : Assistants familiaux des services de placements familiaux spécialisés (ancienne annexe X)

Annexe VI : Avenant n° 23 du 24 avril 1991 ; Convention collective nationale du 15 mai 1974 sur la formation et le perfectionnement professionnel

AGRS9197233M

Annexe VI : Barème départs anticipés

Annexe VI (1) Accord du 30 décembre 1992

Annexe VI du 22 octobre 2004 relative aux critères de classification des fonctions d'experts et de responsables d'activité

ASET0550198M

Annexe VI Gratification de médaille d'honneur du travail 20 mars 2008

Annexe VI Grille des salaires annuels minima à l'ancienneté au 1er janvier 2007 (art. 35) 17 décembre 2007

Annexe VI Grille des salaires annuels minima à l'ancienneté au 1er janvier 2007 (art. 35) 18 décembre 2007

Annexe VI Grille des salaires annuels minima hors ancienneté au 1er janvier 2007 (art. 35) 19 décembre 2007

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel Procès-verbal d'interprétation du 9 juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Congés payés d'ancienneté. Procès-verbal du 9 juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 30 décembre 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 31 décembre 1973

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 9 juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnité de licenciement. Procès-verbal du 9 juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Jours fériés. Procès-verbal du 9 juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Préavis. Procès-verbal du 9 juin 1971

Annexe VI. Protocole d'accord Prévoyance du 1er avril 1981

Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - I