Conventions Collectives

Auvergne-Rhône-Alpes Avenant n° 3 du 28 mars 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements à compter du 1er avril 2019

ASET1950691M

Auvergne-Rhône-Alpes Avenant n° 3 du 28 mars 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements à compter du 1er avril 2019

ASET1950694M

Avenant "Assistants" Convention collective nationale du 30 juin 1994

Avenant "Cadres et agents de maîtrise" Convention collective nationale du 30 juin 1994

Avenant « Salaires » n° 16 du 12 novembre 2012

ASET1251505M

Avenant « Salaires » n° 29 du 6 janvier 2010

ASET1050354M

Avenant « Salaires » n° 42 du 14 janvier 2005

ASET0550347M

Avenant (erratum) du 3 avril 2017 modifiant l'avenant n° 2017-02 du 15 mars 2017

ASET1750677M

Avenant 1 du 2 juillet 1985 relatif aux régimes de retraite

Avenant à l'accord ARTT du 27 avril 1999 Avenant n° 1 du 12 décembre 2006

ASET0750267M

Avenant à l'accord cadre du 27 septembre 1993 Avenant du 29 mai 1995

ASET9550664M

Avenant à l'accord du 2 octobre 1997 relatif au régime de prévoyance Avenant du 25 janvier 2006

ASET0650673M

Avenant à la création de l'OPCA Avenant n° 3 du 15 décembre 2004

ASET0550057M

Avenant cadres, Annexe I classification Avenant du 20 décembre 1984

Avenant d'adhésion à l'accord du 14 décembre 1994 et son avenant du 25 janvier 1996 de la FGTA-FO Avenant d'adhésion du 26 janvier 2005

ASET0550440M

Avenant d'interprétation du 22 octobre 2001 relatif au lissage de la rémunération

ASET0151067M

Avenant de prorogation du 16 décembre 2022 à l'accord-cadre du 1er juillet 2017 relatif à l'égalité femmes / hommes

ASET2350347M

Avenant du 10 avril 2013 à l'accord du 20 février 2007 relatif à la participation aux titres-restaurant

ASET1450052M

Avenant du 10 avril 2013 à l'accord du 20 janvier 1978 relatif à la participation aux titres-restaurant

ASET1450058M

Avenant du 10 décembre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009

ASET0950098M

Avenant du 10 décembre 2018 relatif aux rémunérations minimales au 1er janvier 2019

ASET1950369M

Avenant du 10 décembre 2024 relatif aux contributions des entreprises à la formation professionnelle continue

ASET2550019M

Avenant du 10 décembre 2025 relatif aux congés spéciaux des salariés

ASET2650092M

Avenant du 10 février 2006 relatif à la création d'un observatoire prospectif des emplois et des qualifications

ASET0650481M

Avenant du 10 février 2022 à l'accord du 2 octobre 2019 relatif à la création d'un PEI/PERCOI

ASET2250657M