Cour de Cassation · cr — 15 juillet 1964

CASS P ET REJET DES POURVOIS FORMES PAR : 1° X... (JEAN), 2° Y... (VINCENSE), 3° Y... (ANTOINE), 4° Y... (BIENVENU), 5° Z... (RAOUL) CONTRE UN ARRET DU 7 NOVEMBRE 1962 DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE QUI, POUR RECEL, INFRACTIONS A LA LEGISLATION DOUANIERE ET INFRACTION A LA LEGISLATION SUR LES CHANGES, LES A CONDAMNES : X... A UN AN DE PRISON AVEC SURSIS, A DES AMENDES FISCALES ET A DES DOMMAGES-INTERETS AU PROFIT DES PARTIES CIVILES, Y... (ANTOINE) A DIX-HUIT MOIS DE PRISON AVEC SURSIS, A DES AMENDES FISCALES ET A DES DOMMAGES-INTERETS AU PROFIT DES PARTIES CIVILES, Y... (VINCENSE), Y... (BIENVENU) ET Z... (RAOUL) A DIVERSES AMENDES FISCALES LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ;



 VU LA CONNEXITE JOIGNANT LES POURVOIS ;



SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION PROPRE A Y... (ANTOINE), ET PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 460 ET 461 DU CODE PENAL, DES ARTICLES 485, 512, 591, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIF ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE Y... (ANTOINE) COUPABLE DU DELIT DE RECEL AU MOTIF QU'ETANT AU COURANT DE L'OPPOSITION FAITE PAR LA DAME A... SUR CERTAINS TITRES, IL SAVAIT QUE LES TITRES NON FRAPPES D'OPPOSITION AVAIENT ETE SOIT PERDUS, SOIT VOLES ET QU'IL NE POUVAIT LES DETENIR QU'A TITRE FRAUDULEUX COMME RECELEUR ;



 "ALORS QUE CES CONSTATATIONS N'ETABLISSAIENT NI QUE CES TITRES PROVENAIENT D'UN CRIME OU D'UN DELIT, NI QUE LE PREVENU AVAIT CONNAISSANCE DE LEUR ORIGINE FRAUDULEUSE" ;



 ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE Y... (ANTOINE) A ETE MIS AU COURANT ENTRE LE 5 ET LE 19 SEPTEMBRE 1952 DE L'OPPOSITION PRATIQUEE EN 1946 PAR LA DAME B... SUR 51 DES 179 TITRES LUI APPARTENANT ET QUI LUI AVAIENT ETE VOLES EN 1943 EN ITALIE ;



 QU'IL N'A PAS PU IGNORER QUE LES TITRES NON FRAPPES D'OPPOSITION COMME CEUX QUI EN AVAIENT ETE L'OBJET APPARTENAIENT A LA VEUVE A..., HERITIERE DE LA DAME B..., QUI LES REVENDIQUAIT TOUS ;



 QU'IL A NEANMOINS CONTINUE A LES DETENIR ET QU'IL A PERCU LE PRIX DE CEUX, NON FRAPPES D'OPPOSITION, QUI FURENT VENDUS PAR L'AGENCE THORP ;



 ATTENDU QU'IL APPARTENAIT AUX JUGES DU FAIT D'APPRECIER LA MORALITE DE L'ACTION IMPUTEE AU PREVENU, C'EST-A-DIRE L'INTENTION DONT IL A PU ETRE ANIME AU MOMENT OU, DEJA DETENTEUR DES TITRES CI-DESSUS RELATES, IL EN A CONNU L'ORIGINE FRAUDULEUSE ;



 QU'EN DECIDANT, DES LORS, EN SE FONDANT SUR LES CIRCONSTANCES DE FAIT QU'IL ENUMERE, QUE SOIT QUE CES TITRES EUSSENT ETE VOLES, SOIT QU'ILS EUSSENT ETE PERDUS, LE CARACTERE FRAUDULEUX DE LA RETENTION QU'IL EN A FAITE IMPLIQUAIT QU'IL CONNAISSAIT L'ORIGINE DELICTUEUSE DE CES TITRES, ET EN DECLARANT QUE LEDIT DEMANDEUR S'ETAIT RENDU COUPABLE DE RECEL, L'ARRET ATTAQUE, LOIN D'AVOIR VIOLE LES TEXTES DE LOI VISES AU MOYEN, EN A FAIT AU CONTRAIRE, UNE EXACTE APPLICATION ;



 D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ;



SUR LE DEUXIEME MOYEN DE CASSATION PROPRE A X... ET PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 460, 461 DU CODE PENAL, DES ARTICLES 485, 512, 551, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE DECLARE X... COUPABLE DE RECEL AU MOTIF QU'IL N'ETAIT PAS POSSIBLE DE DOUTER QU'IL AIT EU CONNAISSANCE DE L'ORIGINE FRAUDULEUSE DES TITRES ;



 "ALORS QU'UN MOTIF DUBITATIF NE SAURAIT DONNER UNE BASE LEGALE A UN ARRET DE CONDAMNATION ET CECI D'AUTANT PLUS QU'AUCUN DES ELEMENTS DE FAITS RETENUS PAR LA COUR NE VIENT JUSTIFIER CETTE DECLARATION DE CULPABILITE" ;



 ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE X... A EU CONNAISSANCE DE L'OPPOSITION DES LE 5 SEPTEMBRE 1952 ET QUE, MALGRE CETTE OPPOSITION, IL A PERSISTE A LAISSER VENDRE LES AUTRES TITRES ET A EN LAISSER TOUCHER LE PRIX PAR SON PERSONNEL AU FUR ET A MESURE DES NEGOCIATIONS, ALORS QUE SA CONNAISSANCE DE L'ORIGINE FRAUDULEUSE DES TITRES S'ETENDAIT MEME A CEUX QUI N'ETAIENT PAS FRAPPES D'OPPOSITION ;



 QU'EN DEDUISANT DE LEURS CONSTATATIONS TRES DETAILLEES QU'IL N'EST PAS POSSIBLE DE DOUTER QUE X... AIT EU CONNAISSANCE DE L'ORIGINE FRAUDULEUSE DES TITRES, LES JUGES DU FOND N'ONT PAS EXPRIME UN MOTIF DUBITATIF, MAIS BIEN AU CONTRAIRE LEUR CONVICTION QUE CETTE CONNAISSANCE NE FAISAIT AUCUN DOUTE ;



 D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN DOIT ETRE REJETE ;



SUR LE TROISIEME MOYEN DE CASSATION PROPRE A Z... ET A Y... (BIENVENU), ET PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 369, ALINEA 2 DES ARTICLES 399, 414, 423, 437 DU CODE DES DOUANES, 405, 512, 591, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR LES CONCLUSIONS DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES, A CONSIDERE Z... ET Y... (BIENVENU), COMME INTERESSES A LA FRAUDE AU MOTIF QUE LE FAIT QU'ILS AURAIENT ACCEPTE DE SERVIR DE PRETE-NOM POUR LA NEGOCIATION DES VALEURS EN FRANCE, S'IL RESTREINT LEUR RESPONSABILITE, NE PEUT FAIRE DISPARAITRE LE FAIT QU'ILS ONT ETE INTERESSES A LA FRAUDE, LA BONNE FOI N'ETANT PAS UNE EXCUSE EN MATIERE DOUANIERE ;



 "ALORS QUE CES SEULES CONSTATATIONS N'ETABLISSENT AUCUNEMENT L'INTENTION FRAUDULEUSE ELEMENT ESSENTIEL DU DELIT DE PARTICIPATION A LA CONTREBANDE PREVU PAR L'ARTICLE 399 DU CODE DES DOUANES" ;



 ATTENDU QUE C'EST A BON DROIT QUE LES JUGES DU FOND, FAISANT AUX DEMANDEURS APPLICATION DE L'ARTICLE 399-2°-B DU CODE DES DOUANES, ONT REFUSE D'ADMETTRE A LEUR PROFIT L'EXCUSE DE BONNE FOI ;



 QU'EN EFFET, CE TEXTE REPUTE INTERESSES A LA FRAUDE CEUX QUI ONT COOPERE D'UNE MANIERE QUELCONQUE A UN ENSEMBLE D'ACTES ACCOMPLIS PAR UN CERTAIN NOMBRE D'INDIVIDUS AGISSANT DE CONCERT, D'APRES UN PLAN DE FRAUDE ARRETE POUR ASSURER LE RESULTAT POURSUIVI EN COMMUN ;



 QU'EN CETTE MATIERE L'EXCUSE DE BONNE FOI NE SAURAIT ETRE ADMISE ;



SUR LE QUATRIEME MOYEN DE CASSATION PROPRE A X... ET PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 399, 414, 423, 437 DU CODE DES DOUANES, 485, 512, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR LES CONCLUSIONS DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES, A CONSIDERE X... COMME INTERESSE A LA FRAUDE DOUANIERE, LES MOTIFS EXPOSES PRECEDEMMENT POUR ADMETTRE SA RESPONSABILITE QUANT AU RECEL ETANT VALABLES A FORTIORI POUR L'INFRACTION DOUANIERE ;



"ALORS QUE LE SEUL FAIT RETENU A L'ENCONTRE DE X..., POUR LE DECLARER COUPABLE DE RECEL, AVOIR PERSISTE EN CONNAISSANCE DE L'OPPOSITION DES LE 5 SEPTEMBRE 1952, A LAISSER VENDRE LES TITRES NON FRAPPES D'OPPOSITION ET A EN LAISSER TOUCHER LE PRIX PAR SON PERSONNEL, NE PEUT ETABLIR L'EXISTENCE D'UN PLAN CONCERTE POUR ASSURER LE RESULTAT POURSUIVI EN COMMUN" ;



ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE ENONCE QUE X... A RECU LA VISITE DE Y... (VINCENZO), VENU LUI DIRE QUE "LES TITRES IMPORTES EN CONTREBANDE ETAIENT DEPOSES AU NOM DE Z... ET Y... (BIENVENU), COUSINS FRANCAIS DE Y... (VINCENZO)" ;



QUE CEUX-CI SERVAIENT DE PRETE-NOMS DESTINES A PERMETTRE DE TOURNER LA LEGISLATION EN MATIERE DOUANIERE ET DE CONTROLE DES CHANGES ;



QUE LES TITRES FURENT REMIS LE 5 JUIN 1952 AU COURTIER C..., DEPUIS DECEDE, AGISSANT AU NOM DE LA BANQUE CAMPANA, DIRIGEE PAR X... ;



 QUE LES TITRES FURENT ENSUITE ENVOYES A L'AGENCE THORP, EN DEUX PAQUETS, LE 26 JUIN 1952, PAR X..., SANS CERTIFICAT DE PROPRIETE, ET SANS QUE X... AIT NOTE LES NUMEROS DES TITRES, QUI ETAIENT MELANGES A D'AUTRES ;



ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE ENONCE ENCORE QUE X... AVAIT LA VOLONTE DE FRAUDER LE CONTROLE DES CHANGES ;



 ATTENDU QU'IL RESULTE DE CES CONSTATATIONS QUE L'INFRACTION DOUANIERE REPROCHEE A X... ETAIT INSEPARABLE DE L'INFRACTION AU CONTROLE DES CHANGES DONT ELLE AVAIT POUR BUT DE PERMETTRE LA REALISATION ;



 QU'ABSTRACTION FAITE DE TOUT AUTRE MOTIF, FUT-IL SURABONDANT, LES JUGES DU FOND ONT EN CONSEQUENCE ETABLI LA PARTICIPATION DE X... AU PLAN DE FRAUDE, ET QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ;



MAIS SUR LE CINQUIEME MOYEN DE CASSATION PROPRE A X... ET PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1350, 1351 DU CODE CIVIL, 497, 504, 515, 485, 512, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, 319, 20, 21, 22, 51, 71 DU DECRET DU 15 JUILLET 1947, DE L'ORDONNANCE DU 30 MAI 1945, ARTICLES 14 ET 16 DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, CONTRADICTION ET DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ;



"EN CE QUE LA COUR A CONDAMNE A UNE AMENDE, X... POUR INFRACTION AU CONTROLE DES CHANGES AU MOTIF QU'IL APPARAISSAIT BIEN DES CONSIDERATIONS QUI PRECEDAIENT ET DE CELLES DES PREMIERS JUGES QUE Y... ET X... AVAIENT COMMIS CETTE INFRACTION ;



"ALORS, D'UNE PART QUE LES PREMIERS JUGES AVAIENT ACQUITTE X... ET QUE, D'AUTRE PART, DANS LES CONCLUSIONS PRISES PAR LUI DEVANT LA COUR, LE MINISTRE DES FINANCES AVAIT CONCLU A LA CONFIRMATION DU JUGEMENT, QU'EN CONSEQUENCE ET EN RAISON DU CARACTERE DE REPARATION CIVILE DES AMENDES PREVUES PAR L'ARTICLE 16 DE L'ORDONNANCE DU 30 MAI 1945, EN MATIERE DE CONTROLE DES CHANGES, IL N'ETAIT PAS PERMIS A LA COUR DE PRONONCER UNE CONDAMNATION A UNE REPARATION CIVILE QUE L'ADMINISTRATION NE DEMANDAIT PAS" ;



 VU LESDITS ARTICLES ;



 ATTENDU QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 8 DE L'ORDONNANCE DU 20 MAI 1945, LE MINISTERE PUBLIC NE PEUT, EN MATIERE D'INFRACTION DE CHANGE, AGIR D'OFFICE, MAIS UNIQUEMENT SUR PLAINTE PREALABLE DU MINISTRE DES FINANCES OU DE L'UN DE SES REPRESENTANTS HABILITES A CET EFFET ;



 QUE SI EN PRINCIPE, TOUTE JURIDICTION DE JUGEMENT SAISIE PAR LE MINISTERE PUBLIC EST TENUE DE STATUER SUR SON ACTION, IL EN EST AUTREMENT LORSQUE, EN VERTU D'UN TEXTE SPECIAL, LE MINISTERE PUBLIC NE PEUT AGIR QU'AU VU D'UNE PLAINTE PORTEE, SOIT PAR UN PARTICULIER, SOIT PAR UNE PERSONNE OU UNE AUTORITE PUBLIQUE, ET LORSQUE LE RETRAIT DE CETTE PLAINTE ENTRAINE L'ARRET DE LA POURSUITE ;



ATTENDU QUE LE TRIBUNAL AVAIT RELAXE X... DU CHEF DE L'INFRACTION DE CHANGE QUI LUI ETAIT REPROCHEE SUR LA PLAINTE DU MINISTRE DES FINANCES ;



 QUE CELUI-CI, PAR DES CONCLUSIONS ECRITES DEPOSEES PAR SON REPRESENTANT DEVANT LA COUR D'APPEL, CONCLUSIONS VISEES PAR LE PRESIDENT, INVENTORIEES ET JOINTES AU DOSSIER, A CONCLU A LA CONFIRMATION PURE ET SIMPLE DU JUGEMENT ENTREPRIS ;



 QUE DE TELLES CONCLUSIONS CONSTITUENT, EN CE QUI CONCERNE L'INFRACTION DE CHANGES UN ACQUIESCEMENT A LA RELAXE ;



 QU'EN CONSEQUENCE C'EST A TORT QUE LA COUR D'APPEL A REFORME LE JUGEMENT EN CE QUI CONCERNE L'INFRACTION DE CHANGES REPROCHEE A X... ET A CONDAMNE CE DERNIER DE CE CHEF ;



 ET ATTENDU QU'IL N'Y A LIEU A RENVOI ;



PAR CES MOTIFS : REJETTE LES POURVOIS D'Y... (VINCENZO), Y... (ANTOINE), Y... (BIENVENU) ET Z... ;



 CASSE ET ANNULE, MAIS SEULEMENT PAR VOIE DE RETRANCHEMENT ET SANS RENVOI, EN CE QU'IL A DECLARE X... COUPABLE DE L'INFRACTION DE CHANGES QUI LUI ETAIT REPROCHEE, ET L'A CONDAMNE DE CE CHEF, L'ARRET SUSVISE DU 7 NOVEMBRE 1962 DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, TOUTES AUTRES DISPOSITIONS DUDIT ARRET EXPRESSEMENT MAINTENUES NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE X... PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M COSTA - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCATS : MM MAYER ET BORE