Cour de Cassation · civ1 — 5 juillet 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS


 LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :




 Sur le moyen unique :


 Attendu que la cour d'appel (Paris, 10 septembre 2004) a souverainement retenu par motifs propres et adoptés, que le spectacle " X... & The Y...
Z...", simple tour de chant, ne présentait pas d'originalité, ni dans sa conception ni dans sa mise en scène, de sorte qu'il ne pouvait bénéficier de la protection par le droit d'auteur ; que, dès lors, la cour d'appel n'avait pas à répondre au moyen inopérant soulevé par M. A... selon lequel la qualité d'auteur lui avait été reconnue par l'artiste dans un courrier qu'elle lui avait adressée, le 17 janvier 1997 ;


 d'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ;


 PAR CES MOTIFS :


 REJETTE le pourvoi ;


 Condamne M. A... aux dépens ;


 Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes ;


 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du cinq juillet deux mille six.