Cour d'Appel · Chambre sociale — 12 octobre 2023

[L] [T]





C/



S.A.S.U. KEOLIS [Localité 1] MOBILITÉS





















































Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée 



le :



à :

























RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS



COUR D'APPEL DE DIJON



CHAMBRE SOCIALE



ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2023



MINUTE N°



N° RG 21/00773 - N° Portalis DBVF-V-B7F-F2J5



Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, section Commerce, décision attaquée en date du 12 Octobre 2021, enregistrée sous le n° F20/00010





APPELANTE :



[L] [T]

[Adresse 4]

[Localité 2]



représentée par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON







INTIMÉE :



S.A.S.U. KEOLIS [Localité 1] MOBILITÉS

[Adresse 3]

[Localité 1]



représentée par Me François-Xavier BERNARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA, avocat au barreau de DIJON











COMPOSITION DE LA COUR :



En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier MANSION, Président de chambre et Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire et qui a fait le rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : 



Olivier MANSION, Président de chambre, président,

Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller,

Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, 



GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer VAL,



ARRÊT : rendu contradictoirement,





PRONONCÉ par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, 



SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Jennifer VAL, Greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.







FAITS ET PROCÉDURE : 



Mme [L] [T] a été embauchée par la société KEOLIS [Localité 1] MOBILITÉS (ci-après société KEOLIS) par un contrat à durée indéterminée du 11 avril 2011 en qualité de conducteur-receveur.



Par requête du 6 janvier 2020, elle a saisi le conseil de prud'hommes de Dijon afin notamment de condamner son employeur à lui payer un rappel de salaire au titre des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) perçues par l'employeur et non reversées, outre des dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail.



Par jugement du 12 octobre 2021, le conseil de prud'hommes de Dijon a jugé recevable les demandes de rappel de salaire pour les années 2017 à 2019, condamné la société KEOLIS à lui payer la somme de 1 470,51 euros bruts à titre de rappel de salaire pour les mois de mai et juin 2020, outre 147,05 euros bruts au titre des congés payés afférents, 1 500 euros à titre de dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail et 1 200 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.



Par déclaration formée le 25 novembre 2021, la salariée a relevé appel de cette décision. 



Aux termes de ses dernières écritures du 16 août 2023, l'appelante demande de :



- infirmer le jugement déféré sauf en ce qu'il a condamné la société KEOLIS à lui payer la somme de 1 500 euros au titre de l'exécution déloyale du contrat de travail et 1 200 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens, 

 

- condamner la société KEOLIS à lui payer les sommes suivantes à titre de rappel de salaire pour les retenues irrégulières opérées : 

 

* pour l'année 2013 : 4 362,65 euros, 

* pour l'année 2014 : 1 643,31 euros, 

* pour l'année 2015 : 1 620,71 euros, 

* pour l'année 2016 : 3 384,19 euros, 

 * pour l'année 2017 : 2 607,46 euros, 

 * pour l'année 2018 : 4 913,78 euros, 

 * pour l'année 2019 : 11 454,43 euros, 

 * pour l'année 2020 : 1 340,86 euros, 

 * pour l'année 2021 : 4 578,25 euros, 

 

- la condamner à lui payer la somme de 1 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, 

 

- la condamner à lui remettre les documents légaux rectifiés correspondant aux condamnations prononcées, à savoir une fiche de paie, 



 

- la débouter de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, 

 

- la condamner aux entiers dépens. 

 

Aux termes de ses dernières écritures du 23 mai 2022, la société KEOLIS demande de :



- confirmer le jugement déféré en ce qu'il a déclaré irrecevables les prétentions de la salariée afférentes aux exercices 2013 à 2016 inclus, 

 

- la juger recevable et bien fondée en son appel incident, 

 

- réformer le jugement sur les autres chefs, 

 

- constater que Mme [T] a été remplie de ses droits, 

 

- la débouter de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, 

 

- la condamner à lui verser la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de première instance et d'appel. 

 

Pour l'exposé complet des moyens des parties, la cour se réfère à leurs dernières conclusions susvisées, conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile. 





MOTIFS DE LA DÉCISION





I - Sur le rappel d'indemnités journalières : 



Mme [T] soutient que malgré le principe d'un maintien de salaire à 100% sur le fondement de l'accord d'entreprise n° 2002/06, elle a constaté une diminution de ses salaires lors de sa période d'arrêt maladie. Après avoir obtenu de la CPAM communication des attestations de paiement des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) et par comparaison avec ses bulletins de salaire (pièces n° 5 à 11), elle a constaté que les sommes versées par son employeur au titre des indemnités journalières étaient inférieures à celles perçues de la CPAM et que l'employeur procédait à divers retraits, procédant ainsi à une double déduction des charges sociales.



La société KEOLIS oppose que : 



- en application de l'article L.3245-1 du code du travail, l'action en paiement ou en répétition du salaire se prescrit par trois ans à compter du jour où celui qui l'exerce a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer, soit à compter de la date d'exigibilité s'agissant de créances salariales. Or Mme [T] a saisi le conseil de prud'hommes le 6 janvier 2020, de sorte que ses demandes antérieures au 6 janvier 2017 sont prescrites, 

 

- les éléments salariaux, à savoir le montant des indemnités journalières, n'étaient pas détenus par l'employeur mais par la CPAM qui les tenait à la libre disposition du salarié, de sorte que Mme [T] pouvait faire les vérifications nécessaires dès 2013, 











- Mme [T] n'a pas cru devoir effectuer de demande d'information auprès de la CPAM avant 2019 alors que son site internet explique qu'il est possible à tout assuré de télécharger une attestation de paiement d'IJSS sur l'application AMELI, par le biais d'un téléphone (pièces n° 7 et 8), 



- les indemnités journalières sont imposables dans la catégorie des "traitements et salaires" donc le salarié doit, dans le cadre de la déclaration annuelle de ses revenus, déclarer les indemnités journalières imposables perçues au cours d'une année civile. Le montant des indemnités imposables étant pré-imprimé dans la déclaration, Mme [T] a nécessairement pris connaissance du montant des indemnités journalières et de son salaire perçu à cette occasion, 



- elle a été d'autant plus négligente que la question d'un reversement tardif des IJSS était débattue au sein des institutions représentatives du personnel de KEOLIS.

 



a - Sur la fin de non recevoir tirée de la prescription : 



Mme [T] oppose que parce qu'elle n'a eu connaissance des anomalies de paiement de la part de l'employeur, donc été en mesure d'exercer une quelconque action, que lorsqu'elle a obtenu de la CPAM de Côte d'Or les attestations de paiement d'indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS), soit le 12 février 2019. 

 

En application de l'article L.3245-1 du code du travail, l'action en paiement ou en répétition du salaire se prescrit par trois ans à compter du jour où celui qui l'exerce a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer. La demande peut alors porter sur les sommes dues au titre des trois dernières années à compter de ce jour où, si le contrat de travail a été rompu, sur les sommes dues au titre des trois années précédant la rupture du contrat de travail.



Il est par ailleurs constant que le point de départ du délai de prescription est la date à laquelle cette créance est devenue exigible, soit, pour les salariés payés au mois, la date d'exigibilité du salaire à savoir la date habituelle du paiement des salaires en vigueur dans l'entreprise.



Par ailleurs, si en cas d'arrêt de travail les IJSS sont versées au salarié par la CPAM, l'employeur peut prendre l'initiative de demander à les percevoir à la place du salarié, à charge pour lui de les reverser en intégralité et en une seule fois.



En l'espèce, nonobstant le fait que ces sommes ne soient pas un salaire mais une indemnité de remplacement versée en application des dispositions de l'article R. 323-11 du code de la sécurité sociale, elles trouvent leur cause dans la prestation de travail de sorte que les règles de prescription propres aux salaires s'appliquent. 



Il s'en déduit que l'employeur, sur qui pèse l'obligation de reverser l'intégralité des IJSS au salarié en arrêt de travail, ne saurait se prévaloir du fait que le salarié, qui n'avait alors aucune raison objective de remettre en cause la présomption de bonne foi des parties qui s'applique à la relation de travail, n'a pas spontanément procédé pendant son arrêt de travail à une vérification de la concordance entre le montant des sommes qu'il a perçues et le montant des IJSS perçues par l'employeur.



Par ailleurs, l'employeur ne justifie pas non plus son affirmation selon laquelle que le montant des indemnités journalières directement perçues par lui pour le compte du salarié est pré-rempli dans sa déclaration de revenus, pas plus qu'il n'est justifié que la situation particulière de Mme [T] a été évoquée au sein des instances représentatives du personnel, la teneur des discussions restant d'ordre général (pièce n° 9). 





En conséquence, dès lors que la salariée n'était pas en mesure de connaître la situation en raison de la subrogation de l'employeur et du fait que le bulletin de salaire mensuel n'était pas explicite à cet égard, il y a lieu de considérer que le point de départ du délai de prescription de son action est, pour l'ensemble de ses demandes de rappel de salaire, la date à laquelle la salariée a obtenu les éléments de la CPAM, soit le 12 février 2019 selon la date de communication figurant sur les attestations de paiement produites. 



Il s'en déduit que la demande formulée le 6 janvier 2020 portant sur les années 2013 à 2016 n'est pas prescrite, le jugement déféré étant infirmé sur ce point. 





b - Sur le bien fondé de la demande de rappel de salaire : 



La société KEOLIS oppose à l'appui de sa demande d'infirmation du jugement déféré qui a accueilli la demande du salarié que : 



- elle a été confrontée à un paramétrage inadapté du logiciel de paye alors en vigueur, ce qui a entraîné un retard dans le reversement des IJSS et cela ne concernaient que les IJSS majorées (salariés victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle), 



- les dysfonctionnements dont se plaint Mme [T] sont étrangers à ce problème et liés au délai incompressible de traitement dû tant aux pratiques de la CPAM qu'aux contraintes techniques inhérentes au traitement de la paye car l'employeur doit comparer le salaire net maintenu et le montant des IJSS nettes perçues, ce qui ne peut s'effectuer qu'une fois le mois achevé, ce alors que les IJSS sont versées tous les quinze jours. Ce différé de traitement ne lui est donc pas imputable,



- le problème a depuis lors été réglé et tous les arriérés ont été reversés, ces sommes figurant sur les bulletins de paye de la salariée sous la mention "complément IJSS" (pièces n° 4, 5, 6, 11 et 15). 

 

Néanmoins, il résulte de ces éléments et des pièces produites : 



- d'une part, que l'employeur ne saurait s'exonérer de sa responsabilité au motif d'un "paramétrage inadapté du logiciel de paye" dès lors qu'il lui appartenait d'apporter une réponse à ce problème technique. 



De même, s'agissant des contraintes techniques inhérentes au traitement de la paye, l'employeur qui a de lui-même sollicité la mise en oeuvre d'une subrogation doit en assumer l'ensemble des conséquences, 



- d'autre part, que l'argument d'un "délai de traitement incompressible" expliquant un retard pouvant aller jusqu'à 2 mois est sans rapport avec la solution du litige qui porte sur un rappel de salaire d'une durée et d'une ancienneté supérieures. 



La cour rappelle en outre que les indemnités journalières versées par la sécurité sociale n'ont pas le caractère d'un salaire et ne sont pas soumises aux charges sociales obligatoires. En revanche, elles entrent dans le champ d'application de la CSG et de la CRDS.

















Lorsque l'employeur, qui maintient tout ou partie de la rémunération du salarié absent, fait l'avance des indemnités journalières, les charges sociales doivent être acquittées sur la totalité de la rémunération ainsi versée. Ce n'est que lorsqu'il récupère le montant des indemnités qu'il a la faculté de déduire le montant de ces indemnités de l'assiette des charges sociales. Si cette déduction aboutit à une assiette négative, il y a lieu de procéder à une régularisation. Dans l'hypothèse où cette correction affecte l'assiette des charges sociales du mois précédent, l'employeur doit adresser à l'Urssaf une DSN corrective.



Il en résulte que l'employeur doit, d'abord, reconstituer théoriquement la rémunération brute globale qu'aurait perçue le salarié s'il avait effectivement travaillé et, ensuite, déterminer avec précision le montant net du complément de salaire restant à sa charge en application de l'article L. 1226-1 du code du travail et les charges sociales qui sont afférentes.



En l'espèce, il résulte des attestations de paiement de la CPAM produites par la salariée que des prélèvements ont été effectués par la CPAM au titre de la CSG et CRDS avant versement à l'employeur. 



La société KEOLIS explique néanmoins le mode de calcul retenu pour régulariser la situation, notamment au regard de la prise en compte des charges sociales (CSG/CRDS), ce conformément aux règles édictées par l'ordonnance 96-50 du 24 janvier 1996 (article 14-1), l'article L.136-2, II 7 du code de la sécurité sociale et la circulaire ministérielle du 31 décembre 1996 (pièce n° 10), et aussi les discordances entre le tableau des régularisations d'IJSS et les bulletins de paye (pièce n° 15). 

 

Il y a donc lieu de considérer que celle-ci a été remplie de ses droits. 



La demande de rappel de salaire sera donc rejetée, le jugement déféré étant infirmé sur ce point.





II - Sur les dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail : 



Considérant que la société KEOLIS a commis un manquement grave à ses obligations en ne reversant pas l'intégralité des IJSS qu'elle percevait au titre de la subrogation présente dans l'entreprise, Mme [T] s'estime bien fondée à solliciter la somme de 5 000 euros à titre de dommages-intérêts.



L'employeur oppose que la salariée ne justifie d'aucun préjudice et que le montant réclamé est manifestement disproportionné puisque s'il y a eu retard pour régulariser, lequel ne lui serait pas complètement imputable, Mme [T] a depuis lors été remplie de ses droits. 

 

Etant rappelé : 



- d'une part que le fait pour l'employeur de ne pas immédiatement reverser à la salariée les IJSS perçues pour elle au titre de la subrogation caractérise un manquement à son obligation d'exécuter loyalement le contrat de travail, peu important que des régularisations soient ensuite intervenues, 



- d'autre part qu'il ne peut y avoir de réparation sans preuve du préjudice subi, l'existence et l'évaluation de celui-ci relevant de l'appréciation souveraine des juges du fond sur la base des justificatifs produits aux débats, 









la cour relève en l'espèce que Mme [T] n'apporte aucun élément permettant de justifier de la réalité d'un préjudice distinct résultant du manquement de son employeur. La demande à ce titre sera donc rejetée, le jugement déféré étant infirmé sur ce point.





III - Sur les demandes accessoires : 



- Sur les intérêts au taux légal : 



Les parties demandent l'infirmation du jugement déféré en ce qu'il a précisé que conformément aux dispositions des articles 1231-6 et 1231-7 du code civil, les condamnations prononcées emporteront intérêts au taux légal à compter de la réception de la requête par l'employeur pour les créances de nature salariale, soit le 8 janvier 2020, à compter du prononcé du jugement pour toutes autres sommes. 



Le rejet des demandes de rappel de salaire rendant cette demande sans objet, elle sera donc rejetée, le jugement déféré étant infirmé sur ce point.



- Sur la remise d'une fiche de paye : 



La demande de rappel de salaire étant rejetée, cette demande est sans objet et sera donc rejetée, le jugement déféré étant infirmé sur ce point.



- Sur les frais irrépétibles et les dépens : 



Le jugement déféré sera infirmé sur ces points.



Etant tenu compte de l'équité ou de la situation économique de la partie condamnée, Mme [T] sera condamnée à payer à la société KEOLIS la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile. 



La demande de Mme [T] au titre de l'article 700 du code de procédure civile à hauteur d'appel sera rejetée.



Mme [T] succombant, elle supportera les dépens de première instance et d'appel. 







PAR CES MOTIFS





La cour, statuant par arrêt contradictoire,



INFIRME le jugement rendu le 12 octobre 2021 par le conseil de prud'hommes de Dijon, 



Statuant à nouveau et y ajoutant,



REJETTE la fin de non recevoir tirée de la prescription, 



REJETTE les demandes de Mme [L] [T] à titre : 



- de rappel de salaire,

- de dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail, 

- de l'article 700 du code de procédure civile, 

- de remise d'un bulletin de paye rectifié,

 

CONDAMNE Mme [L] [T] à payer à la société KEOLIS [Localité 1] MOBILITÉS la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, 



REJETTE la demande de Mme [L] [T] au titre de l'article 700 du code de procédure civile à hauteur d'appel, 



CONDAMNE Mme [L] [T] aux dépens de première instance et d'appel. 







Le greffier Le président







Jennifer VAL Olivier MANSION