Cour d'Appel · 1ère chambre civile A — 9 janvier 2024

COUR D'APPEL

DE [Localité 13]

1ère chambre civile A







LYON, le 09 Janvier 2024







ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT



N° RG 22/00697 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OCQF



Affaire : Arrêt , origine Cour de Cassation de Cour de Cassation, décision attaquée en date du 04 Mars 2021, enregistrée sous le n° 19-17.616







Monsieur [C] [A]

[Adresse 8]

[Localité 4]

Avocat postulant : Me Claire FILLIATRE, avocat au barreau de LYON - Avocat plaidant : Me Anne Constance COLL, avocat au barreau de PARIS



APPELANT



Monsieur [E] [J]

[Adresse 7]

[Localité 4]

Représentant : Me Philippe REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIN

Madame [R] [Z] épouse [J]

[Adresse 7]

[Localité 4]

Représentant : Me Philippe REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIN



INTIMES















INTERVENANTS



Mme [K] [U] veuve [A]

née le 26 Octobre 1949 à 

[Adresse 9]

[Localité 4]



M. [O] [A]

né le 22 Juin 1970 à [Localité 12] ([Localité 1])

[Adresse 11]

[Localité 2]



Mme [T] [A] épouse [Y]

née le 02 Septembre 1971 à [Localité 12] ([Localité 1])

[Adresse 5]

[Localité 2]



Mme [V] [A]

[Adresse 6]

[Localité 4]





Mme [M] [A]

née le 27 Novembre 1973 à [Localité 12] ([Localité 1])

[Adresse 10]

[Localité 3]



Tous représentés par Me Claire FILLIATRE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque:2524

Et ayant pour avocat plaidant Me Anne Constance COLL, avocat au barreau de PARIS









Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile A de la cour d'appel de LYON,



Nous, Julien SEITZ, conseiller de la mise en état, assistée de Séverine POLANO, greffier, 



Vu l'appel inscrit au greffe sous le n° RG : N° RG 22/00697 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OCQF dans une instance entre les parties ci-dessus,



Vu les articles 385, 400 et suivants, 769 et 905 du code de procédure civile ;



Vu les conclusions de desistement déposées par Me [L] [I] en date du 11 octobre 2023 ;



Vu les conclusions d'acceptation de désistement déposées par Me [G] en date du 30 octobre 2023;



Attendu que l'appelant a déclaré se désister de l'appel interjeté ;



Que les conditions prévues aux articles 401 et 402 du code de procédure civile sont remplies ;



PAR CES MOTIFS



Constatons le desistement d'appel,



Disons que chaque partie supportera la charge de ses frais et dépens









LE GREFFIER, LE CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT,