TA35 · 1ère Chambre — 13 janvier 2023

Vu la procédure suivante : 
 Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 6, 16 et 26 août 2020 et le 23 décembre 2020, M. C et Mme B E, représentés par Me Le Cornec, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 
 1°) d'annuler l'arrêté du 13 février 2020 par lequel le maire de la commune de Carnac a délivré à Mme H un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé 48-50 avenue de la Pointe, ensemble la décision rejetant leur recours gracieux ; 
 2°) de mettre à la charge de la commune de Carnac et de Mme H le versement chacun de la somme de 1500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Ils soutiennent que : 
 - l'arrêté comporte des prescriptions impossibles à respecter en l'absence d'accord du concessionnaire de voirie Auray Quiberon Terre Atlantique ; 
 - l'arrêté méconnaît les dispositions combinées des articles L. 111-9, R. 111-20 et R. 431-16 j) du code de l'urbanisme ; 
 - l'arrêté méconnaît les dispositions de l'article R. 111-27 du code de l'urbanisme ; 
 - l'arrêté méconnaît les dispositions de l'article L. 121-23 du code de l'urbanisme ; 
 - l'arrêté méconnaît les dispositions de l'article UB9 du règlement du plan local d'urbanisme. 
 Par un mémoire en défense, enregistré le 28 octobre 2020, la commune de Carnac, représentée par Me Camus, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M. et Mme E le versement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Elle fait valoir que : 
 - la requête est irrecevable dès lors que les requérants ne justifient pas de leur intérêt à agir contre l'arrêté en litige ; 
 - les moyens de la requête ne sont pas fondés. 
 Par un mémoire, enregistré le 11 décembre 2020, Mme G H, représentée par Me Gosselin, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M et Mme E le versement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Elle fait valoir que : 
 - la requête est irrecevable dès lors que les requérants ne justifient pas de leur intérêt à agir contre l'arrêté en litige ; 
 - la requête est irrecevable dès lors que les requérants ne justifient pas avoir notifié au pétitionnaire leur recours gracieux au pétitionnaire conformément aux dispositions de l'article R. 600-1 du code de l'urbanisme ; 
 - les moyens de la requête ne sont pas fondés. 
 Par une lettre du 1er décembre 2021, les parties ont été informées, par application de l'article R. 611-11-1° du code de justice administrative, que l'affaire serait inscrite à une audience le premier semestre 2022 et que l'instruction est susceptible d'être close à partir du 24 décembre 2021. 
 Par une ordonnance à effet immédiat du 1er février 2022, la clôture de l'instruction a été prononcée à cette date. 
 Un mémoire présenté pour M. et Mme E a été enregistré le 1er mars 2022, après la clôture d'instruction. 
 Vu : 
 - l'ordonnance n°2005854 du 2 février 2021 ; 
 - les autres pièces du dossier. 
 Vu : 
 - le code de l'urbanisme ; 
 - le code de justice administrative. 
 Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. 
 Ont été entendus au cours de l'audience publique : 
 - le rapport de M. A, 
 - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, 
 - et les observations de Me Le Cornec, représentant M. et Mme E, I du cabinet d'avocats Maudet-Camus représentant la commune de Carnac et de Me Goven du cabinet Gosselin représentant Mme H. 
 Considérant ce qui suit : 
 1. Le 2 décembre 2019, Mme H a présenté à la mairie de Carnac une demande de permis de construire une maison d'habitation sur un tènement foncier composé de trois parcelles cadastrées section AL nos 77, 78 et 179 situées 48-50 avenue de la Pointe. Le maire de la commune de Carnac a délivré l'autorisation sollicitée par un arrêté en date du 13 février 2020. M. et Mme E ont alors saisi le maire de Carnac, le 9 avril 2020, d'un recours gracieux tendant au retrait de la décision du 13 février 2020. Cette demande a été implicitement rejetée. M. et Mme E demandent l'annulation de l'arrêté du 13 février 2020, ensemble la décision de rejet de leur recours gracieux. Les requérants ont également saisi le juge des référés d'une requête aux fins de suspension de l'arrêté du 13 février 2020 qui a été rejetée par une ordonnance n°2005854 du 2 février 2021. 
 Sur les conclusions à fin d'annulation : 
    En ce qui concerne le moyen tiré du caractère irréalisable des prescriptions imposées par l'arrêté en litige en l'absence d'accord du concessionnaire de voirie : 
     
 2. L'administration ne peut assortir une autorisation d'urbanisme de prescriptions qu'à la condition que celles-ci, entraînant des modifications sur des points précis et limités et ne nécessitant pas la présentation d'un nouveau projet, aient pour effet d'assurer la conformité des travaux projetés aux dispositions législatives et réglementaires dont l'administration est chargée d'assurer le respect. 
 3. D'une part, il ressort des visas de l'arrêté autorisant le permis de construire que le concessionnaire du réseau assainissement, à savoir Auray Quiberon Terre-Atlantique, a été consulté et a émis un avis en date du 31 octobre 2019. La prescription technique relative au branchement d'assainissement a été expressément reprise dans l'arrêté délivré ainsi motivé " Avant toute mise en service, la construction devra être raccordée au réseau public d'assainissement d'eaux usées conformément aux dispositions de l'article 4 du règlement de la zone Ubd1 du plan local d'urbanisme. ". 
 4. D'autre part, la prescription édictée porte sur un point précis et limité du projet et ne saurait emporter une modification importante du projet et les requérants ne démontrent pas que cette prescription relative au branchement d'assainissement serait irréalisable au point d'affecter la légalité de l'autorisation délivrée. Au demeurant, la notice architecturale de la demande de permis de construire indique les modalités prévues de raccordement aux différents réseaux, de même que le plan PCMI 2a. Ce moyen doit par suite être écarté. 
    En ce qui concerne le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions combinées des articles L. 111-9, R. 111-20 et R. 431-16 j) du code de l'urbanisme : 
     
 5. Aux termes de l'article R. 431-16 du code de l'urbanisme : " Le dossier joint à la demande de permis de construire comprend en outre, selon les cas : [] j) Lorsque le projet est tenu de respecter les dispositions mentionnées à l'article R. 111-20 du code de la construction et de l'habitation, un document établi par le maître d'ouvrage attestant la prise en compte de la réglementation thermique, en application de l'article R. 111-20-1 de ce code, et pour les projets concernés par le cinquième alinéa de l'article L. 111-9 du même code, la réalisation de l'étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie, en application de l'article R. 111-20-2 dudit code ". 
 6. En l'espèce, la circonstance que le formulaire d'attestation porte dans la rubrique " maître d'ouvrage " le nom de F H et non celui de son épouse, est sans aucune incidence sur cette attestation dès lors que cette dernière est bien établie par le maitre d'ouvrage et qu'elle a été renseignée et signée par l'architecte M. D et le maître d'œuvre du projet M. Belbéoc'h. 
 7. En outre, les requérants ne démontrent pas que cette attestation aurait comporté des mentions volontairement erronées de nature à induire l'administration en erreur lors de l'instruction de la demande. 
    En ce qui concerne le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions de de l'article R. 111-27 du code de l'urbanisme : 
     
 8. Aux termes de l'article Ub 11 du règlement du plan local d'urbanisme, " Les constructions doivent s'intégrer à l'environnement afin de maintenir une unité architecturale et paysagère d'ensemble. Les différents types d'occupation ou d'utilisation du sol autorisés peuvent être refusés ou n'être accordés que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions ou les aménagements prévus, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur sont de nature à porter atteinte au caractère des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Tous travaux ayant pour effet de détruire ou de modifier un élément de paysage identifié par le présent P.L.U. doivent faire l'objet d'une autorisation préalable dans les conditions prévues au code de l'urbanisme et respecter les prescriptions de l'annexe 2 ". Aux termes de l'article R. 111-27 du code de l'urbanisme : " Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales ". Les dispositions précitées du plan local d'urbanisme ont le même objet que celles de l'article R. 111-27 du code de l'urbanisme et posent des exigences qui ne sont pas moindres. Dès lors, c'est par rapport aux dispositions du règlement du plan local d'urbanisme que doit être appréciée la légalité de la décision attaquée. 
 9. Pour apprécier si un projet de construction porte atteinte, en méconnaissance des dispositions précitées, au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales, il appartient à l'autorité administrative d'apprécier, dans un premier temps, la qualité du site sur lequel la construction est projetée et d'évaluer, dans un second temps, l'impact que cette construction, compte tenu de sa nature et de ses effets, pourrait avoir sur le site. 
 10. En premier lieu, à supposer que les requérants soient regardés comme invoquant simultanément les dispositions de l'article Ub11 du plan local d'urbanisme ainsi que celles de l'article R. 111-27 du code de l'urbanisme, il résulte de ce qui a été indiqué au point 7, que le moyen est inopérant en ce qu'il est fondé exclusivement sur ces dernières dispositions. 
 11. En second lieu, et en tout état de cause, il ressort des pièces du dossier que si le projet de l'avenue de la Pointe est situé dans la bande des 100 mètres du littoral, il s'insère dans un secteur pavillonnaire à l'architecture hétérogène, que ce soit en termes de volumes, de forme de toiture ou de matériaux, mêlant constructions traditionnelles et plus majoritairement contemporaines ainsi que quelques bâtisses anciennes présentant des éléments néo-gothiques ou néo-normands. Il ressort également de la notice paysagère jointe au dossier de demande de permis de construire que le parti pris architectural est d'inscrire le projet dans la typologie de construction traditionnelles présentes dans le secteur et de traiter les matériaux de façade en maçonnerie et placage pierre avec une teinte se rapprochant des façades ouest-sud-est de la maison existante sur la propriété. En outre, si pour permettre la réalisation de la construction des arbres seront coupés dans l'emprise du projet ou à proximité, des arbres ont été plantés en remplacement. Il ne ressort ainsi pas des pièces du dossier que la construction projetée soit de nature, par son architecture, ses dimensions, son aspect extérieur ou sa coloration, à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants. Dans ces conditions, le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions de l'article Ub11 du règlement du plan local d'urbanisme doit être écarté. 
    En ce qui concerne le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions de l'article L. 121-23 du code de l'urbanisme : 
     
 12. Aux termes de l'article L. 121-23 du même code dispose que : " Les documents et décisions relatifs à la vocation des zones ou à l'occupation et à l'utilisation des sols préservent les espaces terrestres et marins, sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral, et les milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques./ Un décret fixe la liste des espaces et milieux à préserver, comportant notamment, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps, les marais, les vasières, les zones humides et milieux temporairement immergés ainsi que les zones de repos, de nidification et de gagnage de l'avifaune désignée par la directive 79/409 CEE du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages. ". Aux termes de l'article L. 121-24 du même code, " Des aménagements légers peuvent être implantés dans ces espaces et milieux lorsqu'ils sont nécessaires à leur gestion, à leur mise en valeur notamment économique ou, le cas échéant, à leur ouverture au public. Un décret définit la nature et les modalités de réalisation de ces aménagements. ". 
 13. Les requérants font valoir que la propriété H devrait tout entière être considérée comme un espace remarquable du patrimoine culturel du littoral en raison de la présence d'éléments paysagers et culturels majeurs du littoral carnacois identifiés notamment dans le site patrimonial remarquable applicable dans le secteur. 
 14. Toutefois, d'une part, le maire de Carnac n'était pas tenu lors de l'instruction et de la délivrance de l'arrêté en litige de s'assurer de la conformité du projet aux dispositions du site patrimonial remarquable approuvé le 14 février 2020, dès lors que ce document d'urbanisme est entré en vigueur postérieurement à la décision attaquée. 
 15. D'autre part, le projet contesté s'insère dans la zone Ubd1 du plan local d'urbanisme de la commune de Carnac, correspondant au front de mer. La zone Ub est destinée à l'habitat et correspond à un type d'urbanisation en ordre continu ou discontinu disposant des équipements essentiels au sein de l'agglomération et ce, selon la définition adoptée par le règlement de zone. 
 16. Le secteur est constitué de maisons individuelles et de quelques immeubles collectifs densément répartis, implantés sur des parcelles comprenant des jardins d'agrément et des arbres de haute tige. L'urbanisation du secteur et sa desserte par plusieurs voies confèrent au site un caractère largement altéré par la présence et l'activité humaine.  
 17. Dans ces conditions, l'intérêt écologique de la " pointe Churchill " n'est pas établi, et l'appartenance des arbres comme de certains bâtiments, dont quelques blockhaus et la propriété " Mane Ty Gouard ", au patrimoine culturel local et leur inclusion dans un site patrimonial remarquable depuis le 14 février 2020 ne suffisent pas, compte tenu de leur état actuel, à faire regarder ce secteur comme un espace remarquable ou caractéristique du littoral au sens exclusif des dispositions de l'article L. 121-23 du code de l'urbanisme. Ce moyen doit être écarté. 
    En ce qui concerne le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions de l'article UB9 du plan local d'urbanisme : 
 18. Aux termes de l'article Ub9 du règlement du plan local d'urbanisme, l'emprise au sol des constructions, par rapport à la surface totale du terrain intéressé par le projet ne peut excéder, pour les bâtiments à usage d'habitation, 25% en secteur Ubd1. 
 19. En l'espèce, l'emprise au sol est limitée à 25% de la surface du terrain d'assiette, soit 263 m². Or, il ressort de la notice paysagère, que l'emprise au sol des constructions existantes est de 197m² et que le projet présente une emprise de 65.95m², soit une emprise au sol totale de 262.95m². Il en résulte que le projet en litige respecte les dispositions de l'article Ub9 du plan local d'urbanisme et les requérants en se bornant sans calcul étayé à faire valoir que " plusieurs éléments artificiels auraient été abusivement exclus par l'architecte de son projet : des parterres bétonnés ou dallés, une courette bétonnée et un escalier circulaire bétonné, en continuité direct du château ", n'établissent pas que les indications précitées seraient erronées. 
 20. Au demeurant, l'article R. 420-1 du code de l'urbanisme précise que " L'emprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus ". Dans ces conditions, aucun des éléments mentionnés par les requérants n'est susceptible d'être pris en compte dans le calcul de la surface d'emprise au sol de la construction pour vérifier la conformité du projet aux dispositions précitées de l'article Ub9 du plan local d'urbanisme. Enfin, contrairement aux allégations des requérants, la rubrique 4.4 du formulaire Cerfa n'indique pas que la surface d'emprise totale est de 283,84 m². Par suite, ce moyen doit être écarté. 
 21. Il résulte de tout ce qui précède, et sans qu'il soit besoin de statuer sur les fins de non-recevoir opposées par la commune et le pétitionnaire, que les conclusions présentées par M. et Mme E à fin d'annulation doivent être rejetées. 
 Sur les frais liés au litige : 
 22. Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que la commune de Carnac et Mme H, qui n'ont pas la qualité de parties perdantes, versent à M. et Mme E la somme que ceux-ci demandent au titre des frais exposés par eux et non compris dans les dépens. 
 23. Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de M. et Mme E le paiement d'une somme de 750 euros à verser à la commune de Carnac au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 24. Il y a également lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de M. et Mme E le paiement d'une somme de 750 euros à verser à Mme H au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 D É C I D E : 
 Article 1er : La requête de M. et Mme E est rejetée. 
 Article 2 : M. et Mme E verseront à la commune de Carnac la somme de 750 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Article 3 : M. et Mme E verseront à Mme H la somme de 750 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Article 4 : Le présent jugement sera notifié à M. C et Mme B E, à Mme G H et à la commune de Carnac. 
 Délibéré après l'audience du 23 décembre 2022, à laquelle siégeaient : 
 M. Radureau, président, 
 M. Bozzi, premier conseiller, 
 Mme René, première conseillère. 
 Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2023. 
 Le rapporteur, 
 signé 
 F. A 
 Le président, 
 signé 
 C. Radureau 
 La greffière d'audience, 
 signé 
 J. Jubault 
 La République mande et ordonne au préfet du Morbihan en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision.