TA31 · 3ème Chambre — 24 juillet 2024

Vu la procédure suivante : 
 I. Par une requête et des mémoires, enregistrés le 15 septembre 2021 et le 6 septembre 2022, la SCI La Toulousaine et la SAS FTFM La Toulousaine, représentées par Me Kloepfer, demandent au tribunal :  
 1°) d'annuler l'arrêté du 19 avril 2021 par lequel le maire de la commune d'Escalquens a octroyé un permis de construire à la société BC promotion en vue de la construction d'un ensemble collectif de quarante-cinq logements, au 115-119 avenue de Toulouse, ainsi que la décision implicite rejetant son recours gracieux contre cet arrêté ;  
 2°) de mettre à la charge de la commune d'Escalquens la somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, ainsi que les entiers dépens de l'instance. 
 Elles soutiennent que : 
 - le permis de construire a été délivré sur le fondement d'un dossier incomplet au regard des dispositions de l'article R. 431-8 du code de l'urbanisme car la notice explicative est incomplète et trompeuse sur la réalité de l'insertion et des mesures prises pour prévenir les nuisances ainsi que sur l'emplacement et la qualité des végétaux ; 
 - en méconnaissance de l'article R. 431-10 du code de l'urbanisme, le projet architectural est incomplet car il ne prend pas en compte l'environnement industriel ; 
 - l'autorisation accordée est entachée d'illégalité au regard de l'article U4 du règlement écrit du plan local d'urbanisme ; 
 - le projet litigieux a été accordé en méconnaissance des dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme au regard des nuisances auxquelles seront exposés les occupants de la construction en projet ; 
 - le permis de construire est illégal dès lors qu'il n'a pu être délivré qu'en raison du classement en zone U2 des parcelles assiettes du projet, classement qui est illégal à l'égard du document d'orientation et d'objectifs du schéma de cohérence territoriale de la grande agglomération toulousaine ; 
 - le classement en zone U2 des parcelles assiettes du projet est également illégal au regard du projet d'aménagement et de développement durables du plan local d'urbanisme ; 
 - ce classement est également illégal en raison de l'erreur manifeste d'appréciation qui l'entache. 
 Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2021, la société BC Promotion, représentée par Me Courrech, conclut au rejet de la requête, subsidiairement à ce que le tribunal sursoie à statuer en application des dispositions de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, enfin à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des sociétés requérantes sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.  
 Elle fait valoir que :  
 - la requête est irrecevable dès lors que les sociétés requérantes n'ont pas intérêt à agir ;  
 - en tout état de cause, les moyens invoqués ne sont pas fondés.  
 Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2022, la commune d'Escalquens, représentée par Me Février, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge des sociétés requérantes sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.  
 Elle fait valoir que les moyens invoqués ne sont pas fondés.  
 Par une ordonnance du 9 août 2022, la clôture de l'instruction a été fixée au 13 octobre 2022.  
 Un mémoire présenté pour la société BC Promotion et enregistré le 7 octobre 2022 n'a pas été communiqué. 
 II. Par une requête enregistrée le 17 septembre 2021, la SCI des Bogues et la SAS Denjean Granulats, représentées par Me Larrouy-Castera, demandent au tribunal :  
 1°) d'annuler l'arrêté du 19 avril 2021 par lequel le maire de la commune d'Escalquens a octroyé un permis de construire à la société BC promotion en vue de la construction d'un ensemble collectif de quarante-cinq logements, au 115-119 avenue de Toulouse, ainsi que la décision implicite rejetant son recours gracieux contre cet arrêté ;  
 2°) de mettre à la charge de la commune d'Escalquens la somme de 3 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Elles soutiennent que : 
 - le signataire de l'arrêté est incompétent ; 
 - le dossier de demande de permis de construire ayant pu induire en erreur le service instructeur quant au nombre de places de stationnement, l'arrêté est illégal ; 
 - le projet architectural est insuffisant et ne répond pas aux obligations contenues à l'article R. 431-8 du code de l'urbanisme en ce qui concerne les abords immédiats du projet et surtout l'existence d'activités industrielles à proximité ; 
 - le projet litigieux a été accordé en méconnaissance des dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme au regard des nuisances auxquelles seront exposés les occupants de la construction en projet ; 
 - le permis de construire est illégal dès lors qu'il n'a pu être délivré qu'en raison du classement en zone U2 des parcelles assiettes du projet, classement qui est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation qui l'entache. 
 Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2021, la société BC Promotion, représentée par Me Courrech, conclut au rejet de la requête, subsidiairement à ce que le tribunal sursoie à statuer en application des dispositions de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, enfin à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des sociétés requérantes sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.  
 Elle fait valoir que :  
 - la requête est irrecevable dès lors que les sociétés requérantes n'ont pas intérêt à agir ;  
 - en tout état de cause, les moyens invoqués ne sont pas fondés.  
 Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2022, la commune d'Escalquens, représentée par Me Février, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge des sociétés requérantes sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.  
 Elle fait valoir que les moyens invoqués ne sont pas fondés.  
 Par une ordonnance du 6 septembre 2022, la clôture de l'instruction a été fixée au 13 octobre 2022.  
 Vu les autres pièces du dossier. 
 Vu : 
 - le code de l'urbanisme ; 
 - le code de justice administrative. 
 Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. 
 Ont été entendus au cours de l'audience publique : 
 - le rapport de M. Grimaud, président, rapporteur, 
 - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique,  
 - les observations de Me Kloepfer, représentant la SCI LA Toulousaine et la SAS FTFM La Toulousaine,   
 - et celles de Me Cadiou, représentant la SCI des Bogues et la SAS Denjean Granulats. 
 Considérant ce qui suit : 
 1. Par un arrêté du 19 avril 2021, le maire d'Escalquens (Haute-Garonne) a accordé à la société BC Promotion un permis de construire portant sur la démolition de deux maisons existantes et la construction d'un ensemble de deux bâtiments d'habitation totalisant quarante-cinq logements sur un terrain cadastré sous les n°s ZK 36, ZK 68 et ZK 69, situé aux n°s 115 à 119 de l'avenue de Toulouse. Le 20 mai 2021, la SAS Denjean Granulats et la SCI des Bogues ont demandé au maire d'Escalquens de retirer cet arrêté. Le 27 mai 2021, la SCI La Toulousaine et la SAS FTFM La Toulousaine ont présenté la même demande. Ces deux recours gracieux ont été rejetés implicitement par le maire d'Escalquens. 
 Sur la jonction : 
 2. Les requêtes no 2105392 et n° 2105432 concernent un arrêté pris par la même autorité, portant sur un même projet, et ont fait l'objet d'une instruction commune. Il y a lieu de les joindre pour y statuer par un seul jugement. 
 Sur les conclusions à fin d'annulation :  
 En ce qui concerne la recevabilité de ces conclusions : 
 3. Aux termes des dispositions de l'article L. 600-1-2 du code de l'urbanisme : " Une personne autre que l'Etat, les collectivités territoriales ou leurs groupements ou une association n'est recevable à former un recours pour excès de pouvoir contre une décision relative à l'occupation ou à l'utilisation du sol régie par le présent code que si la construction, l'aménagement ou le projet autorisé sont de nature à affecter directement les conditions d'occupation, d'utilisation ou de jouissance du bien qu'elle détient ou occupe régulièrement ou pour lequel elle bénéficie d'une promesse de vente, de bail, ou d'un contrat préliminaire mentionné à l'article L. 261-15 du code de la construction et de l'habitation ". 
 4. Il résulte de ces dispositions qu'il appartient à tout requérant qui saisit le juge administratif d'un recours pour excès de pouvoir tendant à l'annulation d'un permis de construire, de démolir ou d'aménager, de préciser l'atteinte qu'il invoque pour justifier d'un intérêt lui donnant qualité pour agir, en faisant état de tous éléments suffisamment précis et étayés de nature à établir que cette atteinte est susceptible d'affecter directement les conditions d'occupation, d'utilisation ou de jouissance de son bien. Il appartient au défendeur, s'il entend contester l'intérêt à agir du requérant, d'apporter tous éléments de nature à établir que les atteintes alléguées sont dépourvues de réalité. Le juge de l'excès de pouvoir apprécie la recevabilité de la requête au vu des éléments ainsi versés au dossier par les parties, en écartant le cas échéant les allégations qu'il jugerait insuffisamment étayées mais sans pour autant exiger de l'auteur du recours qu'il apporte la preuve du caractère certain des atteintes qu'il invoque au soutien de la recevabilité de celui-ci. Eu égard à sa situation particulière, le voisin immédiat justifie, en principe, d'un intérêt à agir lorsqu'il fait état devant le juge, qui statue au vu de l'ensemble des pièces du dossier, d'éléments relatifs à la nature, à l'importance ou à la localisation du projet de construction. 
 5. En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que les quatre sociétés requérantes sont, pour deux d'entre elles propriétaires de parcelles jouxtant le projet, pour les deux autres exploitantes d'installations classées pour la protection de l'environnement implantées sur ces parcelles. La SAS Denjean Granulats, la SCI des Bogues, la SCI La Toulousaine et la SAS FTFM La Toulousaine ont donc la qualité de voisines immédiates du projet objet du permis de construire contesté. Par ailleurs, elles font valoir qu'eu égard aux nuisances de tous types engendrées par les activités qu'elles mènent sur ce site, l'édification de bâtiments d'habitation les exposerait à diverses réclamations, et notamment à des plaintes de la part des futurs occupants de ces immeubles à bâtir, qui seraient inévitablement exposés à ces nuisances. D'une part, en faisant ainsi valoir l'incompatibilité de la destination donnée au projet avec leur propre activité, les requérantes font état d'un intérêt urbanistique susceptible de leur donner intérêt à agir contre l'autorisation attaquée. D'autre part, la réalité des nuisances invoquées, en particulier en termes de bruit et de poussière, étant établie, les sociétés requérantes établissent que l'édification du projet serait de nature à affecter par elles-mêmes les conditions d'occupation, d'utilisation et de jouissance des biens qu'elles occupent et des établissements qu'elles y exploitent. Par suite, la SAS FTFM La Toulousaine, la SCI la Toulousaine, la SCI des Bogues et la SAS Denjean Granulats ont intérêt à agir contre le permis de construire attaqué. 
 En ce qui concerne la légalité de l'arrêté : 
 6. Aux termes des dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme : " Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d'autres installations ". 
 7. Il appartient à l'autorité d'urbanisme compétente et au juge de l'excès de pouvoir, pour apprécier si les risques d'atteintes à la salubrité ou à la sécurité publique justifient un refus de permis de construire sur le fondement de ces dispositions, de tenir compte tant de la probabilité de réalisation de ces risques que de la gravité de leurs conséquences, s'ils se réalisent. 
 8. En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que les parcelles devant servir d'assiette au projet se trouvent entre les installations classées pour la protection de l'environnement exploitées par les sociétés La Toulousaine et Denjean Granulats. La première de ces deux sociétés a installé sur la parcelle propriété de la SCI La Toulousaine son siège social et son usine de fabrication de portes, portails et clôtures. Celle-ci présente un fonctionnement continu en horaires 2 x 8 étendus, se traduisant par l'exploitation d'ateliers bruyants jusqu'à 23 heures et à partir de 3 heures du matin, associé à une importante circulation de poids-lourds et de chariots élévateurs avec avertisseurs de mouvements et de recul. Les niveaux limites de bruits de cette installation, fixés par l'autorisation préfectorale autorisant son fonctionnement, sont de 70 dB entre 7 h et 22 h et de 60 dB entre 22 h et 7 h ainsi que les dimanches et jours fériés. Les contrôles effectués à la demande de l'exploitant, confirmés d'ailleurs par un relevé sonore produit par la société pétitionnaire, révèlent que, si l'usine respecte ces limites selon le mode de mesure fixé par l'arrêté préfectoral, elle s'en approche presque continûment, de telle sorte que l'installation émet un bruit de 45 à 50 dB seize heures sur vingt-quatre et engendre des pics sonores de plus de 80 dB à plusieurs reprises au cours de cette période. S'agissant de la SAS Denjean Granulats, elle exploite sur les parcelles lui appartenant un point de vente de matériaux en vrac stockés sous forme de tas travaillés par une ou plusieurs pelleteuses, ce qui entraîne, outre des bruits pouvant atteindre occasionnellement plus de 65 dB, des émissions de poussières et un important trafic de poids lourds. Compte tenu de la distance très réduite séparant les immeubles à bâtir de ces deux installations classées, distance qui est de l'ordre de 40 à 50 m, il ne ressort pas des pièces du dossier que les aménagements paysagers prévus en limite de terrain et l'isolation sonore prévue pour les bâtiments, aux apports du reste limités en période d'été, seraient susceptibles de remédier aux risques que les effets cumulés de ces différentes nuisances feraient peser sur la tranquillité et la santé des occupants de la construction projetée, qui se trouverait au surplus implantée à moins de 200 m de la voie ferrée Bordeaux-Sète et à 50 m environ de la route départementale n° 16. Les sociétés requérantes sont donc fondées à soutenir qu'en accordant le permis de construire en litige, le maire de la commune d'Escalquens a commis une erreur manifeste d'appréciation dans l'application des dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme. 
 9. Pour l'application des dispositions de l'article L. 600-4-1 du code de l'urbanisme, aucun des autres moyens de la requête n'est de nature à fonder l'annulation de la décision en litige. 
 Sur l'application des dispositions de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme : 
 10. Aux termes de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme : " Sans préjudice de la mise en œuvre de l'article L. 600-5, le juge administratif qui, saisi de conclusions dirigées contre un permis de construire, de démolir ou d'aménager ou contre une décision de non-opposition à déclaration préalable estime, après avoir constaté que les autres moyens ne sont pas fondés, qu'un vice entraînant l'illégalité de cet acte est susceptible d'être régularisé, sursoit à statuer, après avoir invité les parties à présenter leurs observations, jusqu'à l'expiration du délai qu'il fixe pour cette régularisation, même après l'achèvement des travaux. Si une mesure de régularisation est notifiée dans ce délai au juge, celui-ci statue après avoir invité les parties à présenter leurs observations. Le refus par le juge de faire droit à une demande de sursis à statuer est motivé ". 
 11. Il résulte de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme que lorsque le ou les vices affectant la légalité de l'autorisation d'urbanisme dont l'annulation est demandée, sont susceptibles d'être régularisés, le juge doit surseoir à statuer sur les conclusions dont il est saisi contre cette autorisation. Un vice entachant le bien-fondé de l'autorisation d'urbanisme est susceptible d'être régularisé, même si cette régularisation implique de revoir l'économie générale du projet en cause, dès lors que les règles d'urbanisme en vigueur à la date à laquelle le juge statue permettent une mesure de régularisation qui n'implique pas d'apporter à ce projet un bouleversement tel qu'il en changerait la nature même. 
 12. En l'espèce, il résulte de ce qui vient d'être dit au point 8 du présent jugement que la régularisation du vice relevé à l'encontre du permis de construire attaqué impliquerait de changer la destination de l'immeuble objet de l'autorisation et se traduirait donc par un bouleversement tel qu'il en changerait la nature même. Il n'y a pas lieu, par suite, de faire application des dispositions de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme. 
 13. Il résulte de tout ce qui précède que les sociétés requérantes sont fondées à demander l'annulation de l'arrêté attaqué. 
 Sur les frais liés au litige : 
 14. Pour l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de laisser à la charge de chacune des parties les frais qu'elle a exposés dans l'instance. 
 15. En l'absence de dépens dans la présente instance, les conclusions présentées par la SCI La Toulousaine et la SAS FTFM La Toulousaine ne peuvent qu'être rejetées. 
 D E C I D E : 
 Article 1er : Le permis de construire accordé à la société BC Promotion par le maire d'Escalquens le 19 avril 2021 est annulé.  
 Article 2 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.  
 Article 3 : Le présent jugement sera notifié à la SAS Denjean Granulats, à la SCI des Bogues, à la SCI La Toulousaine, à la SAS FTFM La Toulousaine, à la commune d'Escalquens et à la société BC Promotion. 
 Délibéré après l'audience du 24 mai 2024, à laquelle siégeaient : 
 M. Grimaud, président, 
 M. Quessette, premier conseiller, 
 Mme Lucas, conseillère.  
 Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2024.  
 L'assesseur le plus ancien, 
 L. QUESSETTE 
 Le président, rapporteur, 
 P. GRIMAUD 
 La greffière, 
  M. A 
 La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision. 
 Pour expédition conforme : 
 La greffière en chef, 
 N°s 2105392, 210543