TA104 · Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE — 8 septembre 2022

Vu la procédure suivante : 
 Par une requête, enregistrée le 18 août 2022, la commune de La Foa, représentée par Me Guepy, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 
 1°) d'enjoindre à M. A C, ainsi qu'à tout occupant de son chef, d'évacuer la parcelle de la zone des cinquante pas géométriques du domaine public qu'il occupe illégalement sur la presqu'île d'Ouano au lieu-dit du Port à sec dans un délai de quinze jours à compter de la notification de la présente ordonnance sous astreinte de 10 000 francs CFP par jour de retard ; 
 2°) d'ordonner la remise en état des lieux et de débarrasser tous les biens et constructions leur appartenant, sous astreinte de 10 000 francs CFP par jour de retard ; 
 3°) de l'autoriser à procéder d'office à la libération des lieux irrégulièrement occupés au besoin avec le concours de la force publique ; 
 4°) de mettre à la charge de M. C une somme 200 000 francs CFP au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Elle soutient que : 
 - M. A C, malgré l'absence de renouvellement de son autorisation d'occupation temporaire de la parcelle de la zone des cinquante pas géométriques du Port à sec sur la presqu'île d'Ouano, continue d'occuper et d'exploiter cette parcelle appartenant au domaine public maritime ; 
 - M. C occupe sans droit ni titre la parcelle de la zone des cinquante pas géométriques où il Porte atteinte au bon fonctionnement normal du service public Portuaire dès lors que la commune a conclu, à la suite du non-renouvellement de la convention d'occupation du domaine public de 2003, une convention déléguée du Port à sec avec la SARL Naina Loisirs et M. C empêche ainsi la prise de possession des lieux par le nouveau gestionnaire ; la mesure d'expulsion demandée revêt donc un caractère utile d'autant plus que le maintien dans les lieux de M. C fait courir un risque financier à la commune en l'absence de perception de la redevance d'occupation ; 
 - la mesure d'expulsion sollicitée ne se heurte à aucune contestation sérieuse dès lors que la décision de refus de renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public est devenue définitive, en l'absence de recours contentieux de M. C à son encontre et que ce dernier ne dispose plus d'autorisation d'occuper le domaine public ; au demeurant, M. C avait connaissance de la conclusion d'un contrat avec le nouveau gestionnaire ; 
 - aucune condition d'urgence n'est requise en application des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative. 
 Par un mémoire en défense, enregistré le 6 septembre 2022, M. A C, représenté par la SARL d'avocats Dupuy, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 200 000 francs CFP soit mise à la charge de la commune de la Foa en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 Il soutient que : 
 - la gestion déléguée du Port à sec ne pouvait pas être effectuée par la commune de La Foa en 2003 dès lors que la province Sud n'a transféré qu'en 2011 à la commune la compétence de gestion de la parcelle en cause située sur le domaine public maritime ; 
 - les conditions dans lesquelles la conclusion de la nouvelle convention d'occupation du domaine public avec la société Naina Loisirs a été effectuée méconnaissent le principe de transparence et de mise en concurrence. 
 Les parties ont été informées que la décision était susceptible d'être fondée, en application de l'article R. 611-7 du code de justice administrative, sur le moyen, relevé d'office, tiré de l'irrecevabilité des conclusions de la commune de La Foa tendant à ce qu'il soit enjoint sous astreinte à M. C ou à tout occupant de la parcelle de la zone des cinquante pas géométriques de remettre en état les lieux, dès lors que de telles mesures excèdent celles de nature provisoire et conservatoire que peut ordonner le juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative ainsi que sur le moyen relevé d'office, tiré de l'irrecevabilité des conclusions de la commune de La Foa tendant à ce que la commune soit autorisée à demander à l'Etat le concours de la force publique pour l'exécution de la décision d'expulsion. 
 Vu les autres pièces du dossier. 
 Vu : 
 - la loi organique n° 99-209 et la loi n° 99-210 du 19 mars 1999 ; 
 - la loi du pays n° 2001-017 du 11 janvier 2002 ; 
 - le code de justice administrative. 
 Les parties ont été régulièrement averties du jour et de l'heure de l'audience.  
 Au cours de l'audience publique du 7 septembre 2022 à 9 heures 30, tenue en présence de M. Lagourde, greffier d'audience, M. B a lu son rapPort et précisé aux parties que la décision était susceptible d'être fondée sur le moyen, relevé d'office, tiré de l'irrecevabilité des conclusions de la commune de La Foa tendant à ce que la commune soit autorisée à procéder d'office à la libération des lieux pour l'exécution de la décision d'expulsion. 
 Ont été entendues : 
 - les observations de Me Guépy, représentant la commune de La Foa, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens, tout en indiquant, à la demande du juge des référés, que la commune a présenté plusieurs propositions de relogement à M. C qui les a toutes rejetées mais qu'elles restent d'actualité, que M. C n'a obtenu aucune autorisation pour la construction de ses deux habitations, que la mesure d'expulsion est justifiée par son utilité, en raison d'un nouvel exploitant du Port à sec depuis le 1er mai 2021 et par l'absence de contestation sérieuse de cette mesure, le non renouvellement de la convention de 2003 n'ayant pas été contesté.  
 - et les observations de Me Dupuy, avocat de M. C, qui confirme ses écritures et précise que la commune n'a aucun mandat pour ester en justice, qu'il existe une confusion entre la compétence de la province Sud et celle de la commune de La Foa pour déterminer quelle autorité était habilitée à demander l'expulsion de M. C et qu'il existe une contestation sérieuse dès lors que les conditions dans lesquelles le nouvel exploitant a été désigné méconnaissent les règles de publicité et de transparence. 
 La clôture de l'instruction a été fixée à 18h00 le 7 septembre 2022. 
 Un mémoire a été enregistré le 7 septembre 2022 à 13h08 heure de Nouméa pour la commune de La Foa, représentée par Me Guépy, par lequel la commune conclut aux mêmes fins que précédemment et précise que : 
 - la commune de La Foa est compétente pour agir en justice en qualité de gestionnaire du domaine public ; 
 - la zone de Port à sec est comprise dans la zone des 50 pas géométriques ; 
 - de nombreuses propositions de logement ont été faites à M. C qui les a toutes refusées ; 
 - la remise en état des lieux n'implique aucunement la destruction des habitations dès lors qu'il s'agit de constructions légères, faciles à déplacer. 
 Un mémoire a été enregistré le 7 septembre 2022 à 17h56, heure de Nouméa, pour M. C, représenté par Me Dupuy, par lequel il conclut aux mêmes fins que précédemment et précise que : 
 - la commune ne disposait d'aucun mandat pour mettre fin à cette occupation du domaine public dont la province Sud est propriétaire et pour demander au juge des référés son expulsion et qu'elle n'est pas habilité à former le présent référé ; 
 - il n'est pas en mesure d'établir se trouver ou non sur la zone des cinquante pas géométriques, en l'absence de possibilité matérielle de confirmer ou d'infirmer cette situation. 
 Une note en délibéré a été produite le 8 septembre 2022 à 11h56, heure de Nouméa, pour M. C, représenté par Me Dupuy. 
 Considérant ce qui suit : 
 1. Aux termes de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : " En cas d'urgence et sur simple requête qui sera recevable même en l'absence de décision administrative préalable, le juge des référés peut ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative ". Aux termes de l'article L. 521-3-1 du même code : " La condition d'urgence prévue à l'article L. 521-3 n'est pas requise en cas de requête relative à une occupation non autorisée de la zone des cinquante pas géométriques. / En cas d'évacuation forcée, l'autorité chargée de l'exécution de la décision du juge s'efforce par tous moyens de proposer un relogement aux occupants sans titre en situation régulière sur le territoire national. Dès lors qu'une proposition adaptée de relogement a été faite, le juge peut ordonner la démolition de la construction illégale ". 
 2. Il résulte de l'instruction que, par une convention signée le 1er mai 2003, le maire de la commune de La Foa a confié à M. C, à compter du 1er mai 2003, la gestion déléguée du Port à sec et de ses équipements sur la presqu'île d'Ouano et l'utilisation du domaine public aménagé dans la zone des cinquante pas géométriques, moyennant une redevance correspondant à 20% du bénéfice du Port à sec. Par courrier du 22 décembre 2020, le maire de la commune de La Foa a informé M. C de sa décision de ne pas renouveler la convention qui prendra fin au 1er mai 2021. M. C a adressé au maire de la commune un courrier le 17 février 2021 lui demandant de revoir sa décision. La commune de La Foa, ayant par ailleurs confié la gestion du Port à sec d'Ouano à la SARL Naina Loisirs à compter du 1er mai 2021, et constatant que M. C n'avait pas libéré les lieux à cette date a recherché avec M. C et avec le nouveau gestionnaire une solution amiable. Par courrier du 16 novembre 2021, le maire de la commune de La Foa a mis en demeure M. C de libérer les lieux au 31 décembre 2021. La commune de La Foa demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre à M. C, ainsi qu'à tout occupant de son chef, d'évacuer la parcelle de la zone des cinquante pas géométriques du domaine public qu'il occupe illégalement sur la presqu'île d'Ouano au lieu-dit du Port à sec dans un délai de quinze jours à compter de la notification de la présente ordonnance sous astreinte de 10 000 francs CFP par jour de retard, de remettre en état les lieux et de débarrasser tous les biens et constructions leur appartenant, sous astreinte de 10 000 francs CFP par jour de retard et de l'autoriser à procéder d'office à la libération des lieux irrégulièrement occupés au besoin avec le concours de la force publique. 
 Sur la fin de non-recevoir opposée par M. C : 
 3. Est recevable à demander au juge administratif l'expulsion de l'occupant irrégulier du domaine public l'autorité propriétaire ou gestionnaire de ce domaine public. Il ressort des pièces du dossier que par une convention en date du 7 novembre 2011, la province Sud a transféré la gestion d'une parcelle de 73 hectares comprenant la zone du Port à sec d'Ouano à la commune de La Foa pour une durée indéterminée et que cette dernière avait donc qualité pour solliciter l'expulsion de M. C. Par suite, la fin de non-recevoir opposée par M. C ne peut être accueillie. 
 Sur les conclusions à fin d'expulsion des occupants sans titre du domaine public maritime : 
 4. Lorsque le juge des référés est saisi, sur le fondement des dispositions de l'article           L. 521-3 du code de justice administrative, d'une demande d'expulsion d'un occupant du domaine public, il lui appartient de rechercher si, au jour où il statue, cette demande présente un caractère d'urgence et d'utilité et ne se heurte à aucune contestation sérieuse. Dans le cas où la demande d'expulsion fait suite à la décision du gestionnaire du domaine de retirer ou de refuser de renouveler le titre dont bénéficiait l'occupant et où, alors que cette décision exécutoire n'est pas devenue définitive, l'occupant en conteste devant lui la validité, le juge des référés doit rechercher si, compte tenu tant de la nature que du bien-fondé des moyens ainsi soulevés à l'encontre de cette décision, la demande d'expulsion doit être regardée comme se heurtant à une contestation sérieuse. 
 5. Ainsi qu'il a été dit au point 2, le maire de la commune de La Foa a informé M. C par courrier du 22 décembre 2020 de sa décision de ne pas renouveler, à compter du 1er mai 2021, l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime et de gestion déléguée du Port à sec qui lui avait été accordée par la convention du 1er mai 2003. Par ailleurs, le maire de la commune de La Foa a adressé un courrier le 19 août 2021 et un autre courrier le 16 novembre 2021 confirmant cette décision, ce dernier courrier étant assorti des voies et délais de recours et comportant la mention de la signature par M. C qui a ainsi pris connaissance de ce courrier le 18 novembre 2021. Cette décision de non renouvellement n'a fait l'objet d'aucune contestation de la part de M. C qui s'est contenté de solliciter, le 17 février 2021, auprès du maire de la commune de La Foa, de revenir sur cette décision. Ainsi, ce dernier ne disposait plus, au 1er mai 2021, d'aucun titre l'autorisant à occuper le domaine public maritime de la commune de La Foa. Par ailleurs, si M. C fait valoir à l'audience que les conditions d'attribution de la convention de gestion du Port à sec au nouveau bénéficiaire auraient méconnu les principes de transparence et de publicité et que cette consultation irrégulière serait de nature à faire regarder la demande d'expulsion comme se heurtant à une contestation sérieuse, il est constant que M. C ne dispose plus, la décision de non-renouvellement étant devenue définitive au plus tard deux mois après la prise de connaissance par M. C du courrier du 16 novembre 2021 notifié le 18 novembre 2021, d'aucun titre l'autorisant à occuper le domaine public, de sorte que l'illégalité alléguée de la décision de confier la gestion du Port à sec à la SARL Naina Loisirs, à la supposer établie, est sans incidence sur le présent litige.  
 6. Il résulte de l'instruction, et n'est pas sérieusement contesté, que la parcelle en cause est intégralement comprise dans la zone des cinquante pas géométriques. Il n'y a, dès lors, pas lieu de subordonner le prononcé de l'expulsion demandée à une condition d'urgence en vertu des dispositions de l'article L. 521-3-1 du code de justice administrative citées au point 1, qui prévoient qu'une telle condition n'est pas requise en cas de requête relative à une occupation non autorisée dans cette zone. Toutefois, le juge des référés demeure dans l'obligation de se prononcer sur la condition d'utilité posée à l'article L. 521-3 du code de justice administrative. 
 7. Pour établir l'utilité de sa demande tendant à l'expulsion des occupants sans titre du domaine public maritime, la commune de La Foa soutient que cette occupation illégale Porte atteinte au fonctionnement normal du service public Portuaire. Il résulte en effet de l'instruction que la commune de la Foa a conclu une convention de gestion déléguée du Port à sec avec la SARL Naina Loisirs, à compter du 1er mai 2021 et que M. C, n'ayant pas libéré les lieux, empêche la prise de possession, l'entretien et l'exploitation des aménagements existants par le nouveau gestionnaire ainsi que la perception des redevances d'occupation des emplacements de stationnement. Dans ces conditions, la condition d'utilité à laquelle est subordonnée une mesure d'expulsion d'un occupant sans titre du domaine public ordonnée par le juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative doit, dans les circonstances particulières de l'espèce, être regardée comme satisfaite. Par suite, la commune de La Foa est fondée à demander l'expulsion de M. C du Port à sec d'Ouano. Il résulte de tout ce qui précède qu'il y a lieu d'enjoindre à M. C de libérer le terrain du Port à sec de manière à permettre à la SARL Naina Loisirs d'exercer son activité de gestionnaire des aménagements existants. Il résulte toutefois de l'instruction que la SARL Naina Loisirs a proposé à M. C, avec l'accord de la commune de La Foa en vue de régler cette situation à l'amiable, de disposer d'un contrat d'exclusivité sur toute activité de bateau taxi au départ d'Ouano avec un emplacement réservé et gratuit dans l'enceinte du Port à sec. Il n'y a donc pas lieu, en l'état du dossier, d'assortir la mesure d'expulsion d'une astreinte avec délai. 
 Sur les conclusions tendant à la remise en état des lieux : 
 8. Il a été confirmé lors de l'audience publique par le conseil de la commune de La Foa que des propositions de relogement avaient été faites à M. C, notamment dans la maison des gardes nature, mais que la commune en accord avec la SARL Naina Loisirs lui avait aussi proposé un logement sur le site du Port à sec, dans son habitation actuelle, en échange d'un service de gardiennage. Dès lors qu'il résulte de ces propositions que M. C pourrait être autorisé par la commune de La Foa et le nouveau gestionnaire à conserver son habitation actuelle au sein du Port à sec, il y a lieu de rejeter la demande de la commune de la Foa tendant à la remise en état des lieux, au sens d'une démolition ou d'un déplacement de l'habitation de M. C située dans le Port à sec, en application des dispositions de l'article L. 521-3-1 du code de justice administrative. Par ailleurs, l'injonction sous astreinte tendant à la remise en état des lieux demandée par la commune de La Foa, impliquant nécessairement la démolition de la construction édifiée sur la parcelle du domaine public, n'entre pas dans le champ des mesures, de nature provisoire et conservatoire, que le juge des référés peut ordonner sur le fondement des dispositions précitées de l'article L. 521-3 du code de justice administrative. Par suite, les conclusions en ce sens de la commune de la Foa ne peuvent qu'être rejetées. 
 Sur les conclusions tendant à autoriser la commune à procéder d'office à la libération des lieux ou à l'autoriser à demander à l'Etat le concours de la force publique : 
 9. Il n'entre pas dans l'office du juge administratif d'autoriser la commune à procéder d'office à la libération des lieux ni à demander à l'Etat, sur le fondement des dispositions du code des procédures civiles d'exécution, le concours de la force publique pour l'exécution de la présente décision. Par suite, les conclusions correspondantes de la commune sont irrecevables. 
 10. Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce qu'une somme soit mise, à ce titre, à la charge de la commune de La Foa qui n'est pas, dans la présente instance, la partie perdante. Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de M. C une somme à verser à la commune de La Foa au titre des mêmes dispositions. 
 O R D O N N E : 
 Article 1er : Il est enjoint à M. C de libérer le terrain du Port à sec d'Ouano situé sur la commune de La Foa de manière à permettre à la SARL Naina Loisirs d'exercer son activité de gestionnaire des aménagements existants. 
 Article 2 : Le surplus des conclusions de la commune de la Foa et les conclusions de M. C tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées. 
 Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de La Foa et à M. C. 
 Copie en sera communiquée à la SARL Naina Loisirs. 
 Fait à Nouméa, le 8 septembre 2022. 
 Le juge des référés, 
 Signé 
 J-E. Bjl