TA76 · Juge Unique — 12 avril 2023

Vu la procédure suivante : 
 F une requête et un mémoire en production de pièces enregistrés le 6 avril 2023 et le 7 avril 2023, M. A B, représenté F la SELARL Eden Avocats, demande au tribunal : 
 1) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 
 2) d'annuler la décision du 4 avril 2023 F laquelle le préfet de la Seine-Maritime l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays à destination duquel il pourra être renvoyé et a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français d'une durée de deux ans ; 
 3) d'annuler la décision du 4 avril 2023 F laquelle le préfet de la Seine-Maritime a décidé son assignation à résidence ; 
 4) d'enjoindre au préfet de la Seine-Maritime de réexaminer sa situation et de lui délivrer dans cette attente une autorisation provisoire de séjour dans un délai d'un mois à compter de la notification du jugement à intervenir et sous astreinte de 100 euros F jour de retard ; 
 5) de mettre à la charge de l'État la somme de 1 500 euros en application de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 au bénéfice de la SELARL Eden Avocats ; à titre subsidiaire, de mettre cette somme à son propre bénéfice en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 M. B soutient que : 
 * La décision portant obligation de quitter le territoire français : 
 ­ a  méconnu  son  droit  à  être  entendu  consacré  F  le principe général du droit de l'Union européenne ; 
 ­ souffre d'un défaut de motivation ; 
 ­ n'a pas été adoptée à la suite d'un examen complet et sérieux de sa situation ; 
 ­ procède d'une erreur de droit car il remplit les conditions pour se voir délivrer de plein droit un titre de séjour en raison de sa présence sur le territoire français depuis dix ans ; 
 ­ méconnaît les stipulations de l'article 8 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 
 ­ procède d'une  erreur  manifeste  d'appréciation  au regard de ses conséquences  sur sa  situation personnelle. 
 * La décision de refus d'un délai de départ volontaire : 
 ­ est dépourvue de base légale en raison de l'illégalité de la décision l'obligeant à quitter le territoire français ; 
 ­ est insuffisamment motivée ; 
 ­ méconnaît les dispositions de l'article L. 612-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. 
 * La décision fixant le pays de destination : 
 ­ est dépourvue de base légale en raison de l'illégalité de la décision l'obligeant à quitter le territoire français ; 
 ­ est insuffisamment motivée. 
 * La décision portant interdiction de retour sur le territoire français : 
 ­ est dépourvue de base légale en raison de l'illégalité de la décision l'obligeant à quitter le territoire français ; 
 ­ est insuffisamment motivée ; 
 ­ procède d'une erreur manifeste d'appréciation dans l'application des dispositions de l'article L. 612-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; 
 ­ méconnaît les stipulations de l'article 8 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et procède d'une erreur manifeste d'appréciation. 
 * La décision portant assignation à résidence : 
 ­ est insuffisamment motivée ; 
 ­ a été adoptée F une autorité incompétente ; 
 ­ a  méconnu  son  droit  à  être  entendu  consacré  F  le principe général du droit de l'Union européenne ; 
 ­ procède d'une erreur de droit et d'une erreur manifeste d'appréciation dans l'application des dispositions de l'article L. 731-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; 
 ­ méconnaît les stipulations de l'article 8 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et procède d'une erreur manifeste d'appréciation. 
 F un mémoire en défense, enregistré le 10 avril 2023, le préfet de la Seine-Maritime conclut au rejet de la requête. 
 Il soutient que les moyens soulevés F M. B ne sont pas fondés. 
 Vu : 
 ­ la décision F laquelle le président du tribunal a désigné M. D comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; 
 ­ les autres pièces du dossier. 
 Vu : 
 ­ la Constitution ; 
 ­ la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 
 ­ la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ; 
 ­ la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; 
 ­ le décret n° 2020-1717 du 28 décembre 2020 ; 
 ­ le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; 
 ­ le code de justice administrative. 
 Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. 
 Après avoir au cours de l'audience publique du 11 avril 2023, présenté son rapport et entendu les observations orales : 
 * de Me Madeline, avocat représentant M. B, qui soutient que : 
 - il ne serait parti que quelques mois de France, pays qui reste sa résidence habituelle ; 
 - les arrêtés n'ont pas été adoptés à la suite d'un examen particulier de sa situation car il n'est pas fait mention de son départ de France en 2018 ; 
 - il souhaite résider en France car, kabyle, il ne désire pas vivre en Algérie ; 
 - il ne constitue pas une menace à l'ordre public ; 
 * de M. B qui soutient qu'il est parti de France en septembre 2018 et est revenu quelques mois après. 
 L'instruction étant close à l'issue de l'audience à 15 heures 15, en application de l'article R.776-26 du code de justice administrative ; 
   1. M. B, ressortissant algérien, né le 15 avril 1997, est, selon ses dires, entré sur le territoire français en 2012. Le 31 janvier 2016, le préfet des Yvelines a pris à son encontre une obligation de quitter le territoire assortie d'un placement en rétention. Il a été condamné à un mois d'emprisonnement assorti d'une interdiction judiciaire du territoire français d'une durée d'un an F le tribunal correctionnel de Meaux, pour des faits de soustraction à l'exécution d'une mesure de reconduite frontière et non communication de document ou de renseignement permettant l'exécution d'une reconduite frontière. L'intéressé a été écroué le 30 août 2018 à la maison d'Arrêt de Nanterre et s'est vu notifier un arrêté portant obligation de quitter le territoire assorti d'une interdiction de retour d'une durée de deux ans. Il a été éloigné vers l'Algérie à sa levée d'écrou, le 18 septembre 2018. Le 26 août 2021, M. B s'est vu notifier un arrêté portant reconduite frontière ainsi qu'un arrêté portant assignation à résidence auxquels il n'a pas déféré. À nouveau interpellé, le 8 janvier 2022, M B a été placé en rétention. F arrêté du 4 avril 2023, le préfet de la Seine-Maritime a pris à son encontre une obligation de quitter le territoire français sans délai et une interdiction de retour sur le territoire français d'une durée de deux ans aux motifs qu'il est entré irrégulièrement sur le territoire français, qu'il n'a fait aucune démarche tendant à ce que lui soit délivré un titre de séjour depuis son arrivée en France, qu'il ne remplit aucune des conditions d'admission au séjour prévu F l'accord franco-algérien, que célibataire et sans charge de famille dont les parents résident en Algérie il n'est pas porté une atteinte disproportionnée à son droit au respect de sa vie privée et familiale, qu'il ne présente aucune garantie de représentation, que M. B n'allègue pas être exposé à des peines ou traitements contraires à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales en cas de retour dans son pays d'origine et, que, s'agissant de la mesure d'interdiction de retour sur le territoire français, il représente une menace pour l'ordre public. F décision du 4 avril 2023, le préfet de la Seine-Maritime a décidé l'assignation à résidence du requérant aux motifs qu'il ne présente pas de document de voyage en cours de validité mais que son éloignement demeure une perspective raisonnable. M. B demande l'annulation de ces décisions. 
 Sur l'aide juridictionnelle provisoire : 
   2. Aux termes de l'article 20 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique : " Dans les cas d'urgence, sous réserve de l'application des règles relatives aux commissions ou désignations d'office, l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée soit F le président du bureau ou de la section compétente du bureau d'aide juridictionnelle, soit F la juridiction compétente ou son président [] ". Aux termes de l'article 61 du décret du 28 décembre 2020 portant application de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique et relatif à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles : " [] L'admission provisoire est accordée F le président du bureau ou de la section ou le président de la juridiction saisie, soit sur une demande présentée sans forme F l'intéressé, soit d'office si celui-ci a présenté une demande d'aide juridictionnelle ou d'aide à l'intervention de l'avocat sur laquelle il n'a pas encore été statué. " Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu d'accorder, en application des dispositions précitées, l'admission provisoire de M. B à l'aide juridictionnelle. 
 Sur les conclusions aux fins d'annulation :  
 En ce qui concerne les moyens communs aux décisions : 
   3. Les décisions attaquées comportent les considérations de droit et de fait qui en constituent le fondement. Ces décisions, prises après un examen particulier de la situation de M. B F le préfet de la Seine-Maritime au regard des déclarations de l'intéressé lors de son audition du 4 avril 2023 portées à sa connaissance, sont donc suffisamment motivées. 
 En ce qui concerne les moyens propres à la décision portant obligation de quitter le territoire français : 
   4. En premier lieu, le droit d'être entendu préalablement à l'adoption d'une décision de retour implique que l'autorité administrative mette le ressortissant étranger en situation irrégulière à même de présenter, de manière utile et effective, son point de vue sur l'irrégularité du séjour et les motifs qui seraient susceptibles de justifier que l'autorité s'abstienne de prendre à son égard une décision de retour. Ce droit n'implique toutefois pas que l'administration ait l'obligation de mettre l'intéressé à même de présenter ses observations de façon spécifique sur la décision l'obligeant à quitter le territoire français, fixant le pays de renvoi, prononçant une interdiction de séjour ou sur la décision d'assignation à résidence dans l'attente de l'exécution de la mesure d'éloignement, dès lors qu'il a pu être entendu sur l'irrégularité du séjour ou la perspective de l'éloignement. F ailleurs, une atteinte au droit d'être entendu n'est susceptible d'affecter la régularité de la procédure à l'issue de laquelle une décision faisant grief est prise que si la personne concernée a été privée de la possibilité de présenter des éléments pertinents qui auraient pu influer sur le contenu de la décision. 
   5. Il ressort des pièces du dossier, notamment du procès-verbal d'audition signé F l'intéressé, que M. B a été entendu F les services de police le 4 avril 2023  sur sa situation personnelle notamment en ce qui concerne son âge, sa nationalité, sa situation de famille, ses attaches dans son pays d'origine, les raisons et conditions de son entrée en France ainsi que ses conditions d'hébergement. Le requérant a eu ainsi la possibilité, au cours de cet entretien, de faire connaître des observations utiles et pertinentes de nature à influer sur la décision prise à son encontre. Il ne ressort pas des pièces du dossier que M. B disposait d'informations tenant à sa situation personnelle qu'il a été empêché de porter à la connaissance de l'administration avant que ne soit prise à son encontre la mesure qu'il conteste et qui, si elles avaient pu être communiquées à temps, auraient été de nature à faire obstacle à l'édiction de cette décision. F suite, le moyen tiré de ce que la décision contestée méconnaîtrait le principe général du droit d'être entendu qui est au nombre des principes fondamentaux du droit de l'Union européenne doit être écarté. 
   6. En deuxième lieu, M. B soutient que la décision procède d'une erreur de droit dès lors qu'il réside en France depuis dix ans. Il ressort toutefois des pièces du dossier, et notamment des propres déclaration de l'intéressé qui, lors de son audition du 8 janvier 2022 a déclaré être arrivé en France en 2020 via la Suisse après être passé, comme cela ressort également de l'audition du 26 août 2021, F la Turquie et l'Italie en 2019, que M. B, éloigné du territoire en septembre 2018, ne peut pas être regardé comme résidant en France depuis au moins dix ans au jour de la décision contestée. F suite le moyen manque en fait. 
   7. En troisième lieu, contrairement à ce que soutient M B, la mesure en litige n'a pas été adoptée en raison de la menace qui constituerait pour l'ordre public. 
   8. En dernier lieu, M. B, soutient que le centre de ses intérêts privés et familiaux se trouve en France. Il ressort toutefois des pièces du dossier que l'intéressé, célibataire et sans enfant, n'est entré pour la dernière fois en France qu'à l'âge de vingt-trois ans après avoir vécu dans son pays d'origine jusqu'en 2012 et avoir vécu hors de France entre 2018 et 2020. S'il n'est pas contesté que trois de ses frères et sœurs résident en France, il ne justifie pas avoir constitué de vie familiale en France, ni être particulièrement inséré socialement et professionnellement dans la société française alors qu'une grande partie de son séjour s'est déroulée sous le coup de mesures d'éloignement, donnant d'emblée un caractère précaire à sa situation personnelle. Dans ces conditions, eu égard à la durée et aux conditions du séjour de l'intéressé en France, il n'est pas établi que la décision en litige du préfet de la Seine-Maritime du 4 avril 2023 ait porté à son droit au respect de sa vie privée et familiale une atteinte disproportionnée aux buts en vue desquels elle a été prise et qu'elle aurait méconnu les stipulations de l'article 8 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. La décision contestée n'est pas davantage entachée d'une erreur manifeste dans l'appréciation de ses conséquences sur la situation personnelle de M. B. 
 En ce qui concerne les moyens propres au refus de délai de départ volontaire :  
   9. En premier lieu, il résulte de ce qui précède que le moyen tiré de l'exception d'illégalité de la décision portant obligation de quitter le territoire français doit être écarté. 
   10. En second lieu, d'une part, il est constant que M. B, qui a résidé en France entre 2012 et 2018 puis à compter de 2020 n'a jamais déposé de demande tendant à régulariser son séjour en France. D'autre part, il ressort des termes de l'arrêté en litige que, contrairement à ce que soutient M. B, la décision de refus d'octroi d'un délai de départ volontaire n'a pas été adoptée au motif tenu de la menace que l'intéressé représenterait pour l'ordre public. F suite, le préfet de la Seine-Maritime pouvait, sans erreur de droit ni d'appréciation, refuser d'assortir l'obligation de quitter le territoire français prise à son encontre d'un délai de départ volontaire en application du 3° de l'article L. 612-2 et du 1° de l'article L. 612-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. 
 En ce qui concerne les moyens propres à la décision fixant le pays de destination : 
   11. Il résulte de ce qui précède que le moyen tiré de l'exception d'illégalité de la décision portant obligation de quitter le territoire français doit être écarté. 
 En ce qui concerne les moyens propres à la décision portant interdiction de retour sur le territoire français : 
   12. Si le préfet de la Seine-Maritime a effectivement retenu la menace à l'ordre public que représenterait M. B en raison des motifs de sa garde à vue, à savoir l'usage de stupéfiant, ces faits, tels que décrits dans le procès-verbal du 4 avril 2023 ne sont pas constitutifs d'une telle menace. Toutefois, le préfet s'est également fondé sur les conditions du séjour de l'intéressé en France. Contrairement à ce que soutient M. B dans sa requête, il résulte des pièces du dossier et notamment de ses propres déclarations qu'il a déjà fait l'objet de précédentes mesures d'éloignement et qu'il ne réside pas en France depuis dix années. Au regard des conditions de son séjour rappelées au point 7, la mesure d'interdiction de retour sur le territoire français prise F le préfet de la Seine-Maritime n'a méconnu ni les dispositions de l'article L. 612-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ni les stipulations de l'article 8 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et n'a pas procédé d'une erreur manifeste d'appréciation en considérant que n'existait pas de circonstance humanitaire s'opposant à ce que soit prononcée cette mesure et en en fixant la durée à trois ans. 
 En ce qui concerne les moyens propres à la décision portant assignation à résidence : 
   13. En premier lieu, Mme C E qui a signé les décisions attaquées, bénéficiait d'une délégation de signature du préfet de la Seine-Maritime en date du 30 janvier 2023, régulièrement publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture, à l'effet notamment de signer la décision en litige. Dès lors, le moyen tiré de l'incompétence de l'auteur de la décision attaquée manque en fait. 
   14. En deuxième lieu, il ressort du procès-verbal du 4 avril 2023 que M. B a lui-même indiqué qu'il respecterait l'assignation à résidence si une telle mesure devait être prononcée à son encontre de sorte que le moyen tiré de la méconnaissance du droit d'être entendu ne peut qu'être écarté. 
   15. En dernier lieu, le préfet de la Seine-Maritime en considérant que l'intéressé ne présentait pas de documents de voyage en cours de validité mais que son éloignement demeurait une perspective raisonnable car un laissez-passer consulaire pourrait être obtenu et que la réalisation des diligences consulaires ainsi que l'organisation matérielle du départ de l'intéressé nécessitaient son assignation à résidence, n'a pas méconnu les dispositions de l'article L. 731-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile alors que la présentation de M. B deux fois F semaine aux services de police ou de gendarmerie ne présente pas un caractère disproportionné. 
   16. Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions à fin d'annulations doivent être rejetées ainsi, F voie de conséquence, que les conclusions à fin d'injonction et celles présentées au titre des frais d'instance.  
 D E C I D E  : 
 Article 1er : M. B est admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire. 
 Article 2 : Le surplus de la requête est rejeté. 
 Article 3 : Le présent jugement sera notifié à M. A B, à la SELARL Eden Avocats et au préfet de la Seine-Maritime. 
 Rendu public F mise à disposition au greffe le 12 avril 2023 . 
 Le magistrat désigné,La greffière, 
 T. DA. LENFANT 
 La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision.