Cour de Cassation · ordo — 25 mai 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ODesist
 
 
 
 
 Pourvoi n° : Q 22-20.870
 Demandeur : HDS Isola 2000
 Défendeur : Mme [R] et autres
 Requête n° : 1394/22
 Ordonnance : 90582 du 25 mai 2023
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 Mme [M] [R], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [H] [T] épouse [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [L] [S], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [B] [Z] épouse [S], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [F] [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [I] [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [P] [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 la société Lisevic, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 la société Alexandre, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 la société Scluos, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 la société de Gestion d'Isola 2000, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 ET :
 
 la société HDS Isola 2000, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 Dans une instance concernant en outre :
 
 le syndicat des copropriétaires Le Pas du Loup, représenté par la société BG et associés, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian (1009-1), greffier lors des débats du 13 avril 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 23 novembre 2022 par laquelle Mme [M] [R], Mme [H] [T] épouse [V], M. [L] [S], Mme [B] [Z] épouse [S], M. [F] [V], M. [I] [V], Mme [P] [V], la société Lisevic, la société Alexandre, la société Scluos, la société de Gestion d'Isola 2000 demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro Q 22-20.870 formé le 30 août 2022 par la société HDS Isola 2000 à l'encontre de l'arrêt rendu le 30 juin 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;
 
 Vu l'avis de Hugues Adida-Canac, avocat général recueilli lors des débats ;
 
 Il convient de relever que, par lettre du 16 février 2023, Mme [M] [R], Mme [H] [T] épouse [V], M. [L] [S], Mme [B] [Z] épouse [S], M. [F] [V], M. [I] [V], Mme [P] [V], la société Lisevic, la société Alexandre, la société Scluos et la société de Gestion d'Isola 2000 se sont désistés de leur requête en radiation.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 Il est constaté que Mme [M] [R], Mme [H] [T] épouse [V], M. [L] [S], Mme [B] [Z] épouse [S], M. [F] [V], M. [I] [V], Mme [P] [V], la société Lisevic, la société Alexandre, la société Scluos et la société de Gestion d'Isola 2000 se sont désistés de leur requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro Q 22-20.870.
 
 
 
 Fait à Paris, le 25 mai 2023
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 Océane Gratian
 Annie Antoine