Cour de Cassation · ordo — 25 mai 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OReins
 
 
 Pourvoi n° : A 20-10.660
 Demandeur : la société Keys Asset management
 Défendeur : M. [S]
 Requête n° : 123/23
 Ordonnance n° : 90608 du 25 mai 2023
 
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 la société Keys Asset management, ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [I] [S], ayant la SCP Krivine et Viaud pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 13 avril 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu l'ordonnance du 4 février 2021 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro A 20-10.660 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 12 septembre 2019 par la cour d'appel de Paris ;
 
 Vu la requête du 27 janvier 2023 par laquelle la société Keys Asset management demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;
 
 Vu l'avis de Hugues Adida-Canac, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Il résulte de l'examen des pièces produites que les causes de l'arrêt frappé de pourvoi ont été exécutées.
 
 Il convient donc d'autoriser la réinscription de l'affaire au rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro A 20-10.660 est autorisée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 25 mai 2023
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 
 Océane Gratian
 Annie Antoine