Cour de Cassation · ordo — 22 juin 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OReins-Désis
 
 
 Pourvoi n° : K 20-14.418
 Demandeur : M. [T]
 Défendeur : la société CVML
 Requête n° : 129/23
 Ordonnance n° : 90747 du 22 juin 2023
 
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [V] [T], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 la société CVML, ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 1er juin 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu l'ordonnance du 27 mai 2021 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro K 20-14.418 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 janvier 2020 par la cour d'appel de Paris ;
 
 Vu la requête du 30 janvier 2023 par laquelle M. [V] [T] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ;
 
 Vu l'avis de Paul Chaumont, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 M. [V] [T] s'est désisté de son pourvoi le 30 juin 2023. Le constat de ce désistement impose au préalable sa réinscription au rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro K 20-14.418 est autorisée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 22 juin 2023
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 Océane Gratian
 Michèle Graff-Daudret