Cour de Cassation · ordo — 6 juillet 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OSans
 
 
 
 
 Pourvoi n° : M 22-18.682
 Demandeur : M. [U]
 Défendeur : M. [T]
 Requête n° : 28/23
 Ordonnance n° : 90787 du 6 juillet 2023
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [E] [B] [T], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [N] [U], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation,
 Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats du 15 juin 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 6 janvier 2023 par laquelle M. [E] [B] [T] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro M 22-18.682 et formé le 8 juillet 2022 par M. [N] [U] à l'encontre de l'ordonnance rendue le 10 mai 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;
 
 Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Vu le dépôt le 15 mai 2023 par M. [N] [U] d'un mémoire de désistement total de son pourvoi ;
 
 Le désistement total, postérieur à la requête en radiation du pourvoi du 6 janvier 2023, rend sans objet la requête en radiation.
 
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La requête est sans objet.
 
 
 
 Fait à Paris, le 6 juillet 2023
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 [Y] [S]
 [Z] [P]