Cour de Cassation · ordo — 12 octobre 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OReins
 
 
 Pourvoi n° : U 20-18.497
 Demandeur : M. [C]
 Défendeur : Société générale
 Requête n° : 556/23
 Ordonnance n° : 91087 du 12 octobre 2023
 
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [P] [C], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 la Société générale, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats du 21 septembre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu l'ordonnance du prononçant la radiation du 10 juin 2021 pourvoi enregistré sous le numéro U 20-18.497 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 mai 2020 par la cour d'appel de Bastia ;
 
 Vu la requête du 19 juin 2023 par laquelle M. [P] [C] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;
 
 Vu les observations en défense de la SCP Célice, Texidor, Périer ;
 
 Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Il résulte de l'examen des pièces produites que les causes de l'arrêt frappé de pourvoi ont été exécutées ;
 
 Il convient donc d'autoriser la réinscription de l'affaire au rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro U 20-18.497 est autorisée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 12 octobre 2023
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail 
 Lionel Rinuy