Cour de Cassation · ordo — 19 octobre 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OReins
 
 
 Pourvoi n° : Z 20-20.204
 Demandeur : la société Duvignau matériaux
 Défendeur : M. [D]
 Requête n° : 469/23
 Ordonnance n° : 91114 du 19 octobre 2023
 
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 la société Duvignau matériaux, ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [W] [D], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats du 28 septembre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu l'ordonnance du 17 juin 2021 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro Z 20-20.204 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 9 juillet 2020 par la cour d'appel de Poitiers ;
 
 Vu la requête du 22 mai 2023 par laquelle la société Duvignau matériaux demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ;
 
 Vu l'avis de Hélène Cazaux-Charles, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Il résulte de l'examen des pièces produites que les causes de l'arrêt frappé de pourvoi ont été exécutées.
 
 Il convient donc d'autoriser la réinscription de l'affaire au rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro Z 20-20.204 est autorisée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 19 octobre 2023
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 Océane Gratian
 Joël Boyer