Cour de Cassation · ordo — 26 octobre 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OSans
 
 
 
 
 Pourvoi n° : D 23-14.332
 Demandeur : M. [Z]
 Défendeur : M. [F]
 Requête n° : 488/23
 Ordonnance n° : 91142 du 26 octobre 2023
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [J] [F], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [V] [Z], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation,
 Jean Rovinski, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 5 octobre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 30 mai 2023 par laquelle M. [J] [F] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro D 23-14.332 et formé le 6 avril 2023 par M. [V] [Z] à l'encontre de l'arrêt rendu le 26 janvier 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;
 
 Vu les observations développées au soutien de la requête ;
 
 Vu les observations développées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Vu l'ordonnance du 14 septembre 2023 constatant le désistement du pourvoi enregistré sous le numéro D 23-14.332 ;
 
 Le désistement privant d'objet la requête en radiation, celle-ci doit être rejetée.
 
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La requête en radiation est rejetée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 26 octobre 2023
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Jean Rovinski