Cour de Cassation · ordo — 16 novembre 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ODesist
 
 
 
 
 Pourvoi n° : K 23-10.060
 Demandeur : la société Transports G Gautier
 Défendeur : M. [B]
 Requête n° : 575/23
 Ordonnance : 91199 du 16 novembre 2023
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [Z] [B], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 la société Transports G Gautier, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation,
 Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 19 octobre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 21 juin 2023 par laquelle M. [Z] [B] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro K 23-10.060 formé le 3 janvier 2023 par la société Transports G Gautier à l'encontre de l'arrêt rendu le 23 septembre 2022 par la cour d'appel de Colmar ;
 
 Vu les observations présentées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général recueilli lors des débats ;
 
 Il convient de relever que, par observation du 25 juillet 2023, M. [Z] [B] s'est désisté de sa requête en radiation.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 Il est constaté que M. [Z] [B] s'est désisté de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro K 23-10.060.
 
 
 
 Fait à Paris, le 16 novembre 2023
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Bernard Chevalier