Cour de Cassation · ordo — 16 novembre 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ORejRad
 
 
 Pourvoi n° : Z 23-10.004
 Demandeur : M. [V]
 Défendeur : Mme [I] et autre
 Requête n° : 587/23
 Ordonnance n° : 91227 du 16 novembre 2023
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 Mme [F] [I] épouse [X], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [E] [X], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 ET :
 
 M. [D] [V], ayant la SCP Guérin-Gougeon pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 19 octobre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 26 juin 2023 par laquelle Mme [F] [I] épouse [X], M. [E] [X] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 2 janvier 2023 par M. [D] [V] à l'encontre de l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel de Nancy, dans l'instance enregistrée sous le numéro Z 23-10.004 ;
 
 Vu les observations développées au soutien de la requête ;
 
 Vu les observations développées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 M. et Mme [X] ont demandé la radiation du pourvoi formé par M. [V] le 2 janvier 2023 contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy rendu le 24 mars 2022, qui, notamment, confirme l'ordonnance du tribunal judiciaire d'Epinal du 16 juin 2021 en ce qu'il a ordonné à ce dernier de retirer les cinqs arbres et de reboucher l'excavation existant afin de respecter la servitude de passage résultant de l'acte notarié du 4 novembre 1992.
 
 M. [V] justifie par ses explications et les pièces de son dossier que cette exécution entraînerait pour lui des conséquences manifestement excessives en ce qu'elle aurait pour effet de priver le pourvoi de son utilité. En outre, l'intérêt d'une bonne administration de la justice commande d'apporter à ce litige une issue rapide.
 
 Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La requête en radiation est rejetée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 16 novembre 2023
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Bernard Chevalier