Cour de Cassation · ordo — 21 décembre 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ODesist
 
 
 
 
 Pourvoi n° : M 23-11.717
 Demandeur : la société Intel Corporation 
 Défendeur : M. [F]
 Requête n° : 755/23
 Ordonnance : 91350 du 21 décembre 2023
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [I] [F], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 la société Intel Corporation, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation,
 Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats du 30 novembre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 7 août 2023 par laquelle M. [I] [F] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro M 23-11.717 formé le 6 février 2023 par la société Intel Corporation à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;
 
 Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général recueilli lors des débats ;
 
 Il convient de relever que, par lettre du 16 novembre 2023, M. [I] [F] s'est désisté de sa requête en radiation.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 Il est constaté que M. [I] [F] s'est désisté de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro M 23-11.717.
 
 
 
 Fait à Paris, le 21 décembre 2023
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 Océane Gratian
 Lionel Rinuy