Cour de Cassation · cr — 29 mai 2024

N° R 23-85.804 F-N
 
 N° 00860
 
 
 MAS2
 29 MAI 2024
 
 
 DESISTEMENT PAR ARRET
 
 
 M. BONNAL président,
 
 
 
 
 
 
 
 
 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
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 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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 ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, 
 DU 29 MAI 2024
 
 
 
 M. [T] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 2023, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement dont un an avec sursis probatoire, cinq ans d'inéligibilité, cinq ans d'interdiction professionnelle, et a prononcé sur les intérêts civils.
 
 Un mémoire a été produit.
 
 Sur le rapport de M. Mallard, conseiller référendaire, les observations de SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. [T] [E], et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 29 mai 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Mallard, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Sommier, greffier de chambre,
 
 la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
 Vu l'article 606 du code de procédure pénale : 
 
 1. Il résulte des pièces produites par la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat à la Cour, au nom de M. [T] [E], que celui-ci se désiste du pourvoi par lui formé le 22 septembre 2023 contre l'arrêt susvisé.
 
 2. Le désistement est régulier en la forme.
 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 DONNE ACTE à M. [E] de son désistement ;
 
 DIT n'y avoir lieu à statuer sur le pourvoi ;
 
 Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique du vingt-neuf mai deux mille vingt-quatre.