Cour de Cassation · cr — 16 janvier 2024

N° K 23-80.854 F
 
 N° 50042
 
 
 SL2
 16 JANVIER 2024
 
 
 NON-ADMISSION
 
 
 M. BONNAL président,
 
 
 
 
 
 
 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
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 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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 DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, 
 DU 16 JANVIER 2024
 
 
 
 M. [E] [O], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Lyon, en date du 22 novembre 2022, qui, sur renvoi après cassation (Crim. 8 mars 2022, pourvoi n° 21.83-058), dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs d'harcèlement moral, provocation à la discrimination, faux et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction.
 
 Des mémoires ampliatif et personnel ont été produits. 
 
 Sur le rapport de M. Maziau, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [E] [O], et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 5 décembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Maziau, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre,
 
 la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu la présente décision.
 
 Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale :
 
 Après avoir examiné tant la recevabilité du recours que les pièces de procédure, la Cour de cassation constate qu'il n'existe, en l'espèce, aucun moyen de nature à permettre l'admission du pourvoi.
 
 EN CONSÉQUENCE, la Cour : 
 
 DÉCLARE le pourvoi NON ADMIS ;
 
 Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président en son audience publique du seize janvier deux mille vingt-quatre.