Cour de Cassation · ordo — 18 janvier 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 OSans
 
 
 
 
 Pourvoi n° : F 23-10.355
 Demandeur : M. [X] 
 Défendeur : la société du Temps jadis et autre
 Requête n° : 870/23
 Ordonnance n° : 90038 du 18 janvier 2024
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 la société du Temps jadis, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation,
 
 la société Pacifica, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 ET :
 
 M. [U] [X], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
 Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats du 14 décembre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 14 septembre 2023 par laquelle la société du Temps jadis, la société Pacifica demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro F 23-10.355 et formé le 9 janvier 2023 par M. [U] [X] à l'encontre de l'arrêt rendu le 17 mai 2022 par la cour d'appel de Versailles ;
 
 Vu l'avis de Patrick Sassoust, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Vu l'ordonnance du constatant la déchéance du pourvoi enregistré sous le numéro F 23-10.355 ;
 
 M. [U] [X] n'a pas déposé à l'appui de son pourvoi un mémoire ampliatif dans les délais impartis.
 
 La déchéance privant d'objet la requête en radiation, celle-ci doit être rejetée.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La requête en radiation est sans objet.
 
 
 
 Fait à Paris, le 18 janvier 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 Océane Gratian
 Joël Boyer