Cour de Cassation · ordo — 25 janvier 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ORad
 
 
 
 Pourvoi n° : M 23-14.132
 Demandeur : M. [W] et autre
 Défendeur : M. [I] et autres
 Requête n° : 927/23
 Ordonnance n° : 90078 du 25 janvier 2024
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [P] [L], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [R] [K], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 ET :
 
 M. [Y] [W], pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs [E] et [H] [W], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [S] [F], pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs [E] et [H] [W], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Dans l'instance concernant en outre : 
 
 M. [J] [I], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 21 décembre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 2 octobre 2023 par laquelle M. [P] [L] et M. [R] [K] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro M 23-14.132 formé le 31 mars 2023 par M. [Y] [W], Mme [S] [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 30 janvier 2023 par la cour d'appel de Nancy ;
 
 Vu les observations développées au soutien de la requête ;
 
 Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats ; 
 
 Les demandeurs au pourvoi n'ayant pas comparu ni formulé d'observations, il n'est invoqué aucune diligence manifestant une volonté de déférer à la décision des juges du fond, ni une impossibilité d'exécution ni une situation de nature à faire craindre ou présumer des conséquences manifestement excessives en cas d'exécution.
 
 Dès lors, la requête doit être accueillie.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 L'affaire enrôlée sous le numéro M 23-14.132 est radiée.
 
 En application de l'article 1009-3 du code de procédure civile, sauf constat de la péremption, l'affaire pourra être réinscrite au rôle de la Cour de cassation sur justification de l'exécution de la décision attaquée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 25 janvier 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Michèle Graff-Daudret