Cour de Cassation · ordo — 25 janvier 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 Oreins - constat du désistement du pourvoi
 
 
 Pourvoi n° : Q 21-10.125
 Demandeur : M. [V]
 Défendeur : M. [N] et autre
 Requête n° : 942/23
 Ordonnance n° : 90089 du 25 janvier 2024
 
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [B] [V], ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [H] [N], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société P.I.A.R., ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 21 décembre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu l'ordonnance du 9 septembre 2021 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro Q 21-10.125 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 5 novembre 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;
 
 Vu la requête du 3 octobre 2023 par laquelle M. [B] [V] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;
 
 Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 M. [B] [V] souhaite se désister de son pourvoi. Le constat de ce désistement impose au préalable sa réinscription au rôle de la Cour.
 
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro Q 21-10.125 est autorisée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 25 janvier 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Michèle Graff-Daudret