Cour de Cassation · ordo — 25 janvier 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ORad
 
 
 
 Pourvoi n° : M 23-11.441
 Demandeur : Mme [V] veuve [H]
 Défendeur : M. [O]
 Requête n° : 920/23
 Ordonnance n° : 90090 du 25 janvier 2024
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [P] [O], ayant Me Bardoul pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 Mme [U] [V] veuve [H], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 21 décembre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 29 septembre 2023 par laquelle M. [P] [O] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro M 23-11.441 formé le 30 janvier 2023 par Mme [U] [V] veuve [H] à l'encontre de l'arrêt rendu le 5 avril 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;
 
 Vu les observations développées au soutien de la requête ;
 
 Vu les observations développées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats ; 
 
 Mme [U] [V] veuve [H] ne justifie pas être dans l'impossibilité d'exécuter les causes de l'arrêt et ne rapporte pas la preuve de conséquences manifestement excessives qu'engendrerait l'exécution de cet arrêt.
 
 Dès lors, la requête doit être accueillie.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 L'affaire enrôlée sous le numéro M 23-11.441 est radiée.
 
 En application de l'article 1009-3 du code de procédure civile, sauf constat de la péremption, l'affaire pourra être réinscrite au rôle de la Cour de cassation sur justification de l'exécution de la décision attaquée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 25 janvier 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Michèle Graff-Daudret