Cour de Cassation · ordo — 1 février 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ORejRad
 
 
 Pourvoi n° : Y 23-14.327
 Demandeur : M. [R] et autre
 Défendeur : Mme [W] et autre
 Requête n° : 938/23
 Ordonnance n° : 90106 du 1er février 2024
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 Mme [U] [W] épouse [C], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [G] [C], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 ET :
 
 M. [Y] [R], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [S] [O] épouse [R], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 11 janvier 2024, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 3 octobre 2023 par laquelle Mme [U] [W] épouse [C] et M. [G] [C] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 5 avril 2023 par M. [Y] [R] et Mme [S] [O] épouse [R] à l'encontre de l'arrêt rendu le 24 janvier 2023 par la cour d'appel de Poitiers, dans l'instance enregistrée sous le numéro Y 23-14.327 ;
 
 Vu les observations développées en défense à la requête par la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret ;
 
 Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Selon l'arrêt attaqué, diverses condamnations ont été prononcées à l'encontre de M. [Y] [R] et Mme [S] [O] épouse [R], dont l'inexécution est invoquée au soutien de la requête en radiation.
 
 Les demandeurs au pourvoi opposent, sans être contredits, que les causes de l'arrêt ont été exécutées.
 
 Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La requête en radiation est rejetée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 1er février 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 Océane Gratian
 Elisabeth Lapasset